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Document L:2015:074:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 74, 18 mars 2015


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 74

European flag  

Édition de langue française

Législation

58e année
18 mars 2015


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) 2015/445 de la Commission du 17 mars 2015 modifiant le règlement (UE) no 1178/2011 en ce qui concerne les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile ( 1 )

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/446 de la Commission du 17 mars 2015 modifiant le règlement (UE) no 37/2010 en ce qui concerne la substance sélénate de baryum ( 1 )

18

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/447 de la Commission du 17 mars 2015 portant répartition entre les livraisons et les ventes directes des quotas nationaux de lait fixés pour 2014/2015 à l'annexe IX du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil

21

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/448 de la Commission du 17 mars 2015 établissant des règles de police sanitaire spécifiques applicables à l'introduction dans l'Union de certains produits d'origine animale en provenance du Japon destinés à EXPO Milano 2015 ( 1 )

24

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2015/449 de la Commission du 17 mars 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

29

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d'exécution (UE) 2015/450 de la Commission du 16 mars 2015 établissant des prescriptions d'essai pour les États membres qui intègrent le système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II) ou qui modifient sensiblement leurs systèmes nationaux qui y sont directement liés [notifiée sous le numéro C(2015) 1612]

31

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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