ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 53

Édition de langue française

Législation

58e année
25 février 2015

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/291 de la Commission du 19 février 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Asparago bianco di Cimadolmo (IGP)]

1

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/292 de la Commission du 24 février 2015 approuvant le dioxyde de carbone en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides du type 15 ( 1 )

3

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/293 de la Commission du 24 février 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Liliputas (IGP)]

5

Règlement d'exécution (UE) 2015/294 de la Commission du 24 février 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

8

DÉCISIONS

*

Décision d'exécution (UE) 2015/295 de la Commission du 24 février 2015 relative à l'approbation de l'alternateur à haut rendement MELCO GXi en tant que technologie innovante permettant de réduire les émissions de CO2 des voitures particulières, conformément au règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil ( 1 )

11

*

Décision d'exécution (UE) 2015/296 de la Commission du 24 février 2015 établissant les modalités de coopération entre les États membres en matière d'identification électronique conformément à l'article 12, paragraphe 7, du règlement (UE) no 910/2014 du Parlement européen et du Conseil sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur ( 1 )

14

*

Décision (UE) 2015/297 de la Banque centrale européenne du 15 décembre 2014 modifiant la décision BCE/2010/23 concernant la répartition du revenu monétaire des banques centrales nationales des États membres dont la monnaie est l'euro (BCE/2014/56)

21

*

Décision (UE) 2015/298 de la Banque centrale européenne du 15 décembre 2014 concernant la distribution provisoire du revenu de la Banque centrale européenne (BCE/2014/57)

24

*

Décision (UE) 2015/299 de la Banque centrale européenne du 10 février 2015 modifiant la décision BCE/2014/34 concernant les mesures relatives aux opérations de refinancement à plus long terme ciblées (BCE/2015/5)

27

*

Décision (UE) 2015/300 de la Banque centrale européenne du 10 février 2015 concernant l'éligibilité des titres de créance négociables émis ou totalement garantis par la République hellénique (BCE/2015/6)

29

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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