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Document L:2014:327:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 327, 12 novembre 2014


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 327

European flag  

Édition de langue française

Législation

57e année
12 novembre 2014


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 1208/2014 de la Commission du 11 novembre 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

DÉCISIONS

 

 

2014/779/UE

 

*

Décision du Conseil du 7 novembre 2014 portant nomination d'un membre belge du Comité économique et social européen

4

 

 

2014/780/UE

 

*

Décision du Conseil du 7 novembre 2014 portant nomination d'un membre luxembourgeois du Comité économique et social européen

5

 

 

2014/781/UE

 

*

Décision de la Banque centrale européenne du 21 octobre 2014 portant dispositions transitoires pour l'application de réserves obligatoires par la Banque centrale européenne à la suite de l'introduction de l'euro en Lituanie (BCE/2014/42)

6

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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