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Document L:2014:090:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 090, 26 mars 2014


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2014.090.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 90

European flag  

Édition de langue française

Législation

57e année
26 mars 2014


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 301/2014 de la Commission du 25 mars 2014 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne les composés du chrome (VI) (1)

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 302/2014 de la Commission du 25 mars 2014 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (CBS 126896) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: ROAL Oy) (1)

4

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 303/2014 de la Commission du 25 mars 2014 modifiant le règlement (CE) no 673/2005 du Conseil instituant des droits de douane supplémentaires sur les importations de certains produits originaires des États-Unis d’Amérique

6

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 304/2014 de la Commission du 25 mars 2014 concernant l’autorisation des préparations d’Enterococcus faecium NCIMB 10415, d’Enterococcus faecium DSM 22502 et de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (1)

8

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 305/2014 de la Commission du 25 mars 2014 concernant l’autorisation de l’acide propionique, du propionate de sodium et du propionate d’ammonium en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales autres que les ruminants, les porcs et la volaille (1)

12

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 306/2014 de la Commission du 25 mars 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

16

 

 

DÉCISIONS

 

 

2014/167/UE

 

*

Décision du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2014 relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l’accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2013/008 ES/Comunidad Valenciana — Textiles, présentée par l’Espagne)

18

 

 

2014/168/UE

 

*

Décision du Conseil du 18 mars 2014 portant nomination d’un membre slovaque du Comité économique et social européen

20

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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