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Document L:2014:044:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 044, 14 février 2014


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2014.044.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 44

European flag  

Édition de langue française

Législation

57e année
14 février 2014


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 139/2014 de la Commission du 12 février 2014 établissant des exigences et des procédures administratives relatives aux aérodromes conformément au règlement (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil (1)

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 140/2014 de la Commission du 13 février 2014 portant approbation de la substance active spinetoram, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (1)

35

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 141/2014 de la Commission du 13 février 2014 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d’approbation de la substance active «huiles végétales/essence de girofle» (1)

40

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 142/2014 de la Commission du 13 février 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

43

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive d’exécution 2014/22/UE de la Commission du 13 février 2014 modifiant l’annexe IV de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne l’anémie infectieuse du saumon (AIS) (1)

45

 

 

DÉCISIONS

 

 

2014/79/UE

 

*

Décision du Conseil du 11 février 2014 portant nomination de trois membres danois et de cinq suppléants danois du Comité des régions

48

 

 

2014/80/UE

 

*

Décision du Conseil du 11 février 2014 portant nomination d’un suppléant espagnol du Comité des régions

49

 

 

2014/81/UE

 

*

Décision du Conseil du 11 février 2014 portant nomination d’un suppléant allemand du Comité des régions

50

 

 

2014/82/UE

 

*

Décision du Conseil du 11 février 2014 portant nomination d’un suppléant lituanien du Comité des régions

51

 

 

2014/83/UE

 

*

Décision du Conseil du 11 février 2014 modifiant la décision 2009/1014/UE portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2010 au 25 janvier 2015

52

 

 

2014/84/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 12 février 2014 modifiant la décision d’exécution 2013/426/UE concernant des mesures destinées à prévenir l’introduction dans l’Union du virus de la peste porcine africaine depuis certains pays tiers ou certaines parties du territoire de pays tiers où la présence de cette maladie est confirmée, et abrogeant la décision 2011/78/UE [notifiée sous le numéro C(2014) 715]  (1)

53

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (JO L 174 du 1.7.2011)

55

 

*

Rectificatif au règlement (UE) no 1205/2013 de la Commission du 26 novembre 2013 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de vitrage solaire en provenance de la République populaire de Chine (JO L 316 du 27.11.2013)

56

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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