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Document L:2013:189:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 189, 10 juillet 2013


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.189.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 189

European flag  

Édition de langue française

Législation

56e année
10 juillet 2013


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 651/2013 de la Commission du 9 juillet 2013 concernant l’autorisation de la clinoptilolite d’origine sédimentaire en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux de toutes les espèces et modifiant le règlement (CE) no 1810/2005 (1)

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 652/2013 de la Commission du 9 juillet 2013 modifiant pour la cent quatre-vingt-quinzième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l’encontre de certaines personnes et entités liées au réseau Al-Qaida

4

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 653/2013 de la Commission du 9 juillet 2013 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

6

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision 2013/365/PESC du Conseil du 9 juillet 2013 modifiant la décision 2012/329/PESC prorogeant le mandat du représentant spécial de l'Union européenne pour la Corne de l'Afrique

8

 

*

Décision 2013/366/PESC du Conseil du 9 juillet 2013 modifiant et prorogeant le mandat du représentant spécial de l'Union européenne au Kosovo

9

 

*

Décision 2013/367/PESC du Conseil du 9 juillet 2013 modifiant la décision 2012/389/PESC relative à la mission de l'Union européenne visant au renforcement des capacités maritimes régionales dans la Corne de l'Afrique (EUCAP NESTOR)

12

 

*

Décision 2013/368/PESC du Conseil du 9 juillet 2013 modifiant la décision 2012/392/PESC concernant la mission PSDC de l'Union européenne au Niger (EUCAP Sahel Niger)

13

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur le contrôle des salmonelles et d’autres agents zoonotiques spécifiques présents dans la chaîne alimentaire (JO L 325 du 12.12.2003)

14

 

*

Rectificatif à la directive 2003/99/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur la surveillance des zoonoses et des agents zoonotiques, modifiant la décision 90/424/CEE du Conseil et abrogeant la directive 92/117/CEE du Conseil (JO L 325 du 12.12.2003)

14

 

 

 

*

Avis aux lecteurs — Règlement (UE) no 216/2013 du Conseil du 7 mars 2013 relatif à la publication électronique du Journal officiel de l’Union européenne (voir page 3 de la couverture)

s3

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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