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Document L:2013:091:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, R 091, 03 avril 2013


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.091.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 91
European flag  

Édition de langue française

Législation

56e année
3 avril 2013

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement délégué (UE) no 305/2013 de la Commission du 26 novembre 2012 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la mise à disposition harmonisée d’un service d’appel d’urgence (eCall) interopérable dans toute l’Union européenne (1)

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 306/2013 de la Commission du 2 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) pour les porcelets sevrés et les suidés autres que Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) (1)

5

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 307/2013 de la Commission du 2 avril 2013 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

8

 

 

DÉCISIONS

 

 

2013/164/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 27 mars 2013 abrogeant les décisions 2003/135/CE, 2004/832/CE et 2005/59/CE portant approbation des plans d’éradication de la peste porcine classique et de vaccination d’urgence des porcs sauvages en Allemagne, en France et en Slovaquie [notifiée sous le numéro C(2013) 1741]

10

 

 

RECOMMANDATIONS

 

 

2013/165/UE

 

*

Recommandation de la Commission du 27 mars 2013 concernant la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les céréales et les produits à base de céréales (1)

12

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à directive 2013/10/UE de la Commission du 19 mars 2013 modifiant la directive 75/324/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux générateurs aérosols afin d’en adapter les dispositions en matière d’étiquetage au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (JO L 77 du 20.3.2013)

16

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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