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Document L:2012:069:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 69, 8 mars 2012


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2012.069.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 69

European flag  

Édition de langue française

Législation

55e année
8 mars 2012


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 185/2012 de la Commission du 7 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Armagh Bramley Apples (IGP)]

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 186/2012 de la Commission du 7 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Schwäbische Spätzle / Schwäbische Knöpfle (IGP)]

3

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 187/2012 de la Commission du 7 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Tolminc (AOP)]

5

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 188/2012 de la Commission du 7 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Susina di Dro (AOP)]

7

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 189/2012 de la Commission du 7 mars 2012 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

9

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 190/2012 de la Commission du 7 mars 2012 relatif à l’absence d’octroi de l’aide au stockage privé pour l’huile d’olive dans le cadre de l’adjudication ouverte par le règlement d’exécution (UE) no 111/2012

11

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 191/2012 de la Commission du 7 mars 2012 fixant les droits à l'importation applicables pour certains riz décortiqués à partir du 8 mars 2012

12

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 192/2012 de la Commission du 7 mars 2012 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement d'exécution (UE) no 971/2011 pour la campagne 2011/2012

13

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2012/9/UE de la Commission du 7 mars 2012 modifiant l’annexe I de la directive 2001/37/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac (1)

15

 

 

DÉCISIONS

 

 

2012/141/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 6 mars 2012 relative au financement de mesures de surveillance urgentes concernant la rage dans le nord de la Grèce [notifiée sous le numéro C(2012) 1354]

17

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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