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Document L:2011:330:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 330, 14 décembre 2011


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2011.330.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 330

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
14 décembre 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 1295/2011 du Conseil du 13 décembre 2011 modifiant le règlement (UE) no 1284/2009 instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l’encontre de la République de Guinée

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1296/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Riso di Baraggia Biellese e Vercellese (AOP)]

3

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1297/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Seggiano (AOP)]

5

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1298/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pélardon (AOP)]

7

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1299/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Azeites do Ribatejo (AOP)]

9

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1300/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Magyar szürkemarha hús (IGP)]

11

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1301/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Vitellone bianco dell’Appennino centrale (IGP)]

13

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1302/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

15

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1303/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

17

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 1304/2011 de la Commission du 13 décembre 2011 relatif à la levée d’une suspension temporaire du régime de franchise de droits pour l’année 2012 concernant l’importation, dans l’Union européenne, de certaines marchandises originaires de Norvège résultant de la transformation de produits agricoles visés au règlement (CE) no 1216/2009 du Conseil

19

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 1305/2011 de la Commission du 13 décembre 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

21

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/831/UE

 

*

Décision du Conseil du 1er décembre 2011 relative aux modalités pratiques et de procédure en vue de la nomination, par le Conseil, de quatre membres du jury européen dans le cadre de l’action de l’Union européenne pour le label du patrimoine européen

23

 

 

2011/832/UE

 

*

Décision de la Commission du 7 décembre 2011 relative à un guide sur l’enregistrement groupé dans l’Union européenne, l’enregistrement dans les pays tiers et l’enregistrement au niveau international conformément au règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) [notifiée sous le numéro C(2011) 8896]  (1)

25

 

 

2011/833/UE

 

*

Décision de la Commission du 12 décembre 2011 relative à la réutilisation des documents de la Commission

39

 

 

2011/834/UE

 

*

Décision de la Commission du 13 décembre 2011 clôturant la procédure antisubventions concernant les importations de certains polyéthylènes téréphtalates originaires d’Oman et d’Arabie saoudite

43

 

 

2011/835/UE

 

*

Décision de la Commission du 13 décembre 2011 refermant la procédure antidumping concernant les importations de certains polyéthylènes téréphtalates originaires d’Oman et d’Arabie saoudite

45

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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