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Document L:2011:296:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 296, 15 novembre 2011


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2011.296.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 296

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
15 novembre 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 1150/2011 du Conseil du 14 novembre 2011 modifiant le règlement (UE) no 442/2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1151/2011 du Conseil du 14 novembre 2011 mettant en œuvre le règlement (UE) no 442/2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

3

 

*

Règlement délégué (UE) no 1152/2011 de la Commission du 14 juillet 2011 complétant le règlement (CE) no 998/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les mesures sanitaires préventives nécessaires à la lutte contre l’infestation des chiens par Echinococcus multilocularis  (1)

6

 

*

Règlement délégué (UE) no 1153/2011 de la Commission du 30 août 2011 modifiant l’annexe I ter du règlement (CE) no 998/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences techniques applicables à la vaccination antirabique (1)

13

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 1154/2011 de la Commission du 10 novembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Zgornjesavinjski želodec (IGP)]

14

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 1155/2011 de la Commission du 10 novembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Šebreljski želodec (IGP)]

16

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 1156/2011 de la Commission du 10 novembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kočevski gozdni med (AOP)]

18

 

*

Règlement (UE) no 1157/2011 de la Commission du 10 novembre 2011 interdisant la pêche du hareng dans les eaux UE et internationales des zones V b, VI b et VI a N par les navires battant pavillon de la France

20

 

*

Règlement (UE) no 1158/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 interdisant la pêche de l’églefin dans la zone III a et dans les eaux UE des subdivisions 22 à 32 par les navires battant pavillon de la Suède

22

 

*

Règlement (UE) no 1159/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 interdisant la pêche du cabillaud dans les eaux norvégiennes des zones I et II par les navires battant pavillon de l’Espagne

24

 

*

Règlement (UE) no 1160/2011 de la Commission du 14 novembre 2011 concernant l’autorisation et le refus d’autorisation de certaines allégations de santé portant sur les denrées alimentaires et faisant référence à la réduction du risque de maladie (1)

26

 

*

Règlement (UE) no 1161/2011 de la Commission du 14 novembre 2011 modifiant la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 953/2009 de la Commission en ce qui concerne les listes de substances minérales qui peuvent être ajoutées aux denrées alimentaires (1)

29

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 1162/2011 de la Commission du 14 novembre 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

31

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 1163/2011 de la Commission du 14 novembre 2011 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement d'exécution (UE) no 971/2011 pour la campagne 2011/2012

33

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2011/90/UE de la Commission du 14 novembre 2011 modifiant l’annexe I, partie II, de la directive 2008/48/CE du Parlement européen et du Conseil énonçant les hypothèses supplémentaires nécessaires au calcul du taux annuel effectif global (1)

35

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/734/UE

 

*

Décision du Conseil du 12 juillet 2011 adressée à la Grèce en vue de renforcer et d’approfondir la surveillance budgétaire et mettant la Grèce en demeure de prendre des mesures pour procéder à la réduction du déficit jugée nécessaire pour remédier à la situation de déficit excessif

38

 

*

Décision 2011/735/PESC du Conseil du 14 novembre 2011 modifiant la décision 2011/273/PESC concernant des mesures restrictives à l'encontre de la Syrie

53

 

*

Décision d'exécution 2011/736/PESC du Conseil du 14 novembre 2011 mettant en œuvre la décision 2011/273/PESC concernant des mesures restrictives à l'encontre de la Syrie

55

 

 

2011/737/UE, Euratom

 

*

Décision de la Commission du 9 novembre 2011 modifiant son règlement intérieur

58

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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