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Document L:2011:153:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 153, 11 juin 2011


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.153.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 153

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
11 juin 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (1)

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 541/2011 de la Commission du 1er juin 2011 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 portant exécution du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (1)

187

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 542/2011 de la Commission du 1er juin 2011 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 modifiant le règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées, afin de tenir compte de la directive 2011/58/UE modifiant la directive 91/414/CEE en vue de renouveler l’inscription de la substance active carbendazime (1)

189

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/328/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 1er juin 2011 relative à la non-inscription du flurprimidol à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2011) 3733]  (1)

192

 

 

2011/329/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 1er juin 2011 relative à la non-inscription du dicloran à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2011) 3731]  (1)

194

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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