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Document L:2011:080:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 80, 26 mars 2011


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.080.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 80

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
26 mars 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

ACCORDS INTERNATIONAUX

 

 

2011/186/Euratom

 

*

Décision du Conseil du 14 juin 2010 portant approbation de la conclusion, par la Commission européenne au nom de la Communauté européenne de l’énergie atomique, de l’accord intérimaire sur le commerce et les mesures d’accompagnement entre la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l’acier et la Communauté européenne de l’énergie atomique, d’une part, et le Turkménistan, d’autre part, ainsi que de l’échange de lettres modifiant l’accord intérimaire en ce qui concerne les versions linguistiques faisant foi

1

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 296/2011 du Conseil du 25 mars 2011 modifiant le règlement (UE) no 204/2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

2

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 297/2011 de la Commission du 25 mars 2011 imposant des conditions particulières à l'importation de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux originaires ou en provenance du Japon à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima (1)

5

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 298/2011 de la Commission du 25 mars 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

9

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 299/2011 de la Commission du 25 mars 2011 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011

11

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 300/2011 de la Commission du 25 mars 2011 relatif aux prix de vente des céréales pour les neuvièmes adjudications particulières prévues dans le cadre des procédures ouvertes par le règlement (UE) no 1017/2010

13

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/187/UE

 

*

Décision de la Commission du 24 mars 2011 modifiant la décision 2010/221/UE en ce qui concerne l’approbation des mesures nationales visant à prévenir l’introduction de l’herpès virus de l’huître 1 μνar (OsHV-1 μνar) dans certaines régions d’Irlande et du Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2011) 1825]  (1)

15

 

 

IV   Actes adoptés, avant le 1er décembre 2009, en application du traité CE, du traité UE et du traité Euratom

 

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

 

2011/188/CE

 

*

Décision du Conseil du 27 juillet 2009 relative à la conclusion, par la Communauté européenne, de l’accord intérimaire entre la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l’acier et la Communauté européenne de l’énergie atomique, d’une part, et le Turkménistan, d’autre part, sur le commerce et les mesures d’accompagnement

19

Accord intérimaire sur le commerce et les mesures d’accompagnement entre la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l’acier et la Communauté européenne de l’énergie atomique, d’une part, et le Turkménistan, d’autre part

21

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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