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Document L:2011:059:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 59, 4 mars 2011


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.059.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 59

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
4 mars 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 212/2011 de la Commission du 3 mars 2011 concernant l’autorisation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS) (1)

1

 

*

Règlement (UE) no 213/2011 de la Commission du 3 mars 2011 modifiant les annexes II et V de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (1)

4

 

*

Règlement (UE) no 214/2011 de la Commission du 3 mars 2011 modifiant les annexes I et V du règlement (CE) no 689/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux

8

 

*

Règlement (UE) no 215/2011 de la Commission du 1er mars 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pecorino Sardo (AOP)]

15

 

*

Règlement (UE) no 216/2011 de la Commission du 1er mars 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chianti Classico (AOP)]

17

 

*

Règlement (UE) no 217/2011 de la Commission du 1er mars 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Robiola di Roccaverano (AOP)]

19

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 218/2011 de la Commission du 3 mars 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

21

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 219/2011 de la Commission du 3 mars 2011 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011

23

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 220/2011 de la Commission du 3 mars 2011 fixant le prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour la dix-septième adjudication particulière prévue dans le cadre de l’adjudication ouverte par le règlement (UE) no 447/2010

25

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2011/22/UE de la Commission du 3 mars 2011 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active bispyribac (1)

26

 

*

Directive 2011/23/UE de la Commission du 3 mars 2011 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active triflumuron (1)

29

 

*

Directive 2011/25/UE de la Commission du 3 mars 2011 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active bupirimate et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission (1)

32

 

*

Directive 2011/26/UE de la Commission du 3 mars 2011 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active diéthofencarbe et modifiant la décision 2008/934/CE (1)

37

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/138/UE

 

*

Décision du Conseil du 28 février 2011 modifiant la décision 2010/248/UE portant adaptation des indemnités prévues par les décisions 2003/479/CE et 2007/829/CE relatives au régime applicable aux experts et militaires nationaux détachés auprès du secrétariat général du Conseil

41

 

 

2011/139/UE

 

*

Décision du Conseil du 28 février 2011 portant adaptation des indemnités prévues par la décision 2007/829/CE relative au régime applicable aux experts et militaires nationaux détachés auprès du secrétariat général du Conseil

43

 

 

2011/140/UE

 

*

Décision de la Commission du 20 juillet 2010 concernant l’aide d’État C 27/09 (ex N 34/B/09) subvention budgétaire pour France Télévisions que la République française envisage de mettre à exécution en faveur de France Télévisions [notifiée sous le numéro C(2010) 4918]  (1)

44

 

 

2011/141/UE

 

*

Décision de la Commission du 1er mars 2011 modifiant la décision 2007/76/CE portant application du règlement (CE) no 2006/2004 du Parlement européen et du Conseil relatif à la coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l’application de la législation en matière de protection des consommateurs en ce qui concerne l’assistance mutuelle [notifiée sous le numéro C(2011) 1165]  (1)

63

 

 

2011/142/UE

 

*

Décision de la Commission du 3 mars 2011 modifiant la décision 97/80/CE portant dispositions d’application de la directive 96/16/CE du Conseil concernant les enquêtes statistiques à effectuer dans le domaine du lait et des produits laitiers (1)

66

 

 

2011/143/UE

 

*

Décision de la Commission du 3 mars 2011 relative à la non-inscription de l’éthoxyquine à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et modifiant la décision 2008/941/CE de la Commission [notifiée sous le numéro C(2011) 1265]  (1)

71

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la directive 2010/26/UE de la Commission du 31 mars 2010 portant modification de la directive 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers (JO L 86 du 1.4.2010)

73

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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