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Document L:2011:030:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 30, 04 février 2011


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.030.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 30

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
4 février 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 90/2011 de la Commission du 3 février 2011 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur de la viande de volaille

1

 

*

Règlement (UE) no 91/2011 de la Commission du 2 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Hofer Rindfleischwurst (IGP)]

15

 

*

Règlement (UE) no 92/2011 de la Commission du 3 février 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Salame Piacentino (AOP)]

17

 

*

Règlement (UE) no 93/2011 de la Commission du 3 février 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fontina (AOP)]

19

 

*

Règlement (UE) no 94/2011 de la Commission du 3 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carciofo Spinoso di Sardegna (AOP)]

21

 

*

Règlement (UE) no 95/2011 de la Commission du 3 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Arancia di Ribera (AOP)]

23

 

*

Règlement (UE) no 96/2011 de la Commission du 3 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone di Siracusa (IGP)]

25

 

*

Règlement (UE) no 97/2011 de la Commission du 3 février 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Welsh Beef (IGP)]

27

 

*

Règlement (UE) no 98/2011 de la Commission du 3 février 2011 modifiant pour la cent quarante-quatrième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban

29

 

 

Règlement (UE) no 99/2011 de la Commission du 3 février 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

31

 

 

Règlement (UE) no 100/2011 de la Commission du 3 février 2011 fixant le prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour la quinzième adjudication particulière prévue dans le cadre de l’adjudication ouverte par le règlement (UE) no 447/2010

33

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/77/UE

 

*

Décision d’exécution du Conseil du 7 décembre 2010 sur l’octroi d’une assistance financière de l’Union à l’Irlande

34

 

 

2011/78/UE

 

*

Décision de la Commission du 3 février 2011 concernant certaines mesures destinées à prévenir l’introduction, depuis la Russie, du virus de la peste porcine africaine sur le territoire de l’Union européenne [notifiée sous le numéro C(2011) 503]  (1)

40

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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