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Document L:2010:316:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 316, 02 décembre 2010


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.316.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 316

European flag  

Édition de langue française

Législation

53e année
2 décembre 2010


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 1112/2010 de la Commission du 1er décembre 2010 modifiant le règlement (CE) no 793/2006 portant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 247/2006 du Conseil portant mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l’Union

1

 

*

Règlement (UE) no 1113/2010 de la Commission du 1er décembre 2010 fixant les coefficients applicables aux céréales exportées sous forme de Scotch whisky pour la période 2010/2011

2

 

*

Règlement (UE) no 1114/2010 de la Commission du 1er décembre 2010 portant modalités d’application du règlement (CE) no 2494/95 du Conseil en ce qui concerne les normes minimales pour la qualité des pondérations de l’IPCH et abrogeant le règlement (CE) no 2454/97 de la Commission (1)

4

 

 

Règlement (UE) no 1115/2010 de la Commission du 1er décembre 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

7

 

 

DÉCISIONS

 

 

2010/733/UE

 

*

Décision du Conseil du 29 novembre 2010 portant nomination d’un membre suppléant finlandais du Comité des régions

9

 

 

2010/734/UE

 

*

Décision de la Commission du 30 novembre 2010 modifiant les décisions 2005/692/CE, 2005/734/CE, 2006/415/CE, 2007/25/CE et 2009/494/CE relatives à l’influenza aviaire [notifiée sous le numéro C(2010) 8282]  (1)

10

 

 

2010/735/UE

 

*

Décision de la Commission du 1er décembre 2010 concernant l’aide financière accordée par l’Union européenne, pour l’année 2011, à des laboratoires de référence de l’Union travaillant dans le domaine de la santé animale et des animaux vivants [notifiée sous le numéro C(2010) 8344]

17

 

 

2010/736/UE

 

*

Décision de la Commission du 1er décembre 2010 concernant le soutien financier accordé par l’Union à certains laboratoires de référence de l’Union européenne dans le domaine du contrôle des aliments pour animaux et des denrées alimentaires pour l’année 2011 [notifiée sous le numéro C(2010) 8350]

22

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la décision 2010/432/UE de la Commission du 28 juillet 2010 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié 1507x59122 (DAS-Ø15Ø7-1xDAS-59122-7), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 202 du 4.8.2010)

28

 

*

Rectificatif à la décision 2010/428/UE de la Commission du 28 juillet 2010 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié 59122x1507xNK603 (DAS-59122-7xDAS-Ø15Ø7xMON-ØØ6Ø3-6), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 201 du 3.8.2010)

29

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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