ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.126.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 126

Édition de langue française

Législation

53e année
22 mai 2010

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 440/2010 de la Commission du 21 mai 2010 relatif aux redevances dues à l’Agence européenne des produits chimiques en application du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (1)

1

*

Règlement (UE) no 441/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Canestrato di Moliterno (IGP)]

6

*

Règlement (UE) no 442/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aglio di Voghiera (AOP)]

8

*

Règlement (UE) no 443/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Piave (AOP)]

10

*

Règlement (UE) no 444/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pemento da Arnoia (IGP)]

12

*

Règlement (UE) no 445/2010 de la Commission du 21 mai 2010 portant répartition entre les «livraisons» et les «ventes directes» des quotas nationaux de lait fixés pour 2009/2010 à l’annexe IX du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil

14

*

Règlement (UE) no 446/2010 de la Commission du 21 mai 2010 portant ouverture de la vente de beurre par voie d'adjudication

17

*

Règlement (UE) no 447/2010 de la Commission du 21 mai 2010 portant ouverture de la vente de lait écrémé en poudre par voie d'adjudication

19

Règlement (UE) no 448/2010 de la Commission du 21 mai 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

21

DIRECTIVES

*

Directive 2010/33/UE de la Commission du 21 mai 2010 rectifiant la version espagnole de la directive 2001/112/CE du Conseil relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine

23

DÉCISIONS

2010/294/UE

*

Décision du Conseil du 10 mai 2010 relative à la désignation des Capitales européennes de la culture 2014

24

2010/295/PESC

*

Décision EU BAM Rafah/1/2010 du Comité politique et de sécurité du 21 mai 2010 prorogeant le mandat du chef de la mission de l'Union européenne d'assistance à la frontière au point de passage de Rafah

25

2010/296/UE

*

Décision de la Commission du 21 mai 2010 relative à l'établissement d’un registre des produits biocides [notifiée sous le numéro C(2010) 3180]  (1)

26

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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