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Document L:2010:126:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 126, 22 mai 2010


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    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2010.126.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 126

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    53e année
    22 mai 2010


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (UE) no 440/2010 de la Commission du 21 mai 2010 relatif aux redevances dues à l’Agence européenne des produits chimiques en application du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (1)

    1

     

    *

    Règlement (UE) no 441/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Canestrato di Moliterno (IGP)]

    6

     

    *

    Règlement (UE) no 442/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aglio di Voghiera (AOP)]

    8

     

    *

    Règlement (UE) no 443/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Piave (AOP)]

    10

     

    *

    Règlement (UE) no 444/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pemento da Arnoia (IGP)]

    12

     

    *

    Règlement (UE) no 445/2010 de la Commission du 21 mai 2010 portant répartition entre les «livraisons» et les «ventes directes» des quotas nationaux de lait fixés pour 2009/2010 à l’annexe IX du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil

    14

     

    *

    Règlement (UE) no 446/2010 de la Commission du 21 mai 2010 portant ouverture de la vente de beurre par voie d'adjudication

    17

     

    *

    Règlement (UE) no 447/2010 de la Commission du 21 mai 2010 portant ouverture de la vente de lait écrémé en poudre par voie d'adjudication

    19

     

     

    Règlement (UE) no 448/2010 de la Commission du 21 mai 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    21

     

     

    DIRECTIVES

     

    *

    Directive 2010/33/UE de la Commission du 21 mai 2010 rectifiant la version espagnole de la directive 2001/112/CE du Conseil relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine

    23

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    2010/294/UE

     

    *

    Décision du Conseil du 10 mai 2010 relative à la désignation des Capitales européennes de la culture 2014

    24

     

     

    2010/295/PESC

     

    *

    Décision EU BAM Rafah/1/2010 du Comité politique et de sécurité du 21 mai 2010 prorogeant le mandat du chef de la mission de l'Union européenne d'assistance à la frontière au point de passage de Rafah

    25

     

     

    2010/296/UE

     

    *

    Décision de la Commission du 21 mai 2010 relative à l'établissement d’un registre des produits biocides [notifiée sous le numéro C(2010) 3180]  (1)

    26

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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