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Document L:2010:126:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 126, 22 mai 2010


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.126.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 126

European flag  

Édition de langue française

Législation

53e année
22 mai 2010


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 440/2010 de la Commission du 21 mai 2010 relatif aux redevances dues à l’Agence européenne des produits chimiques en application du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (1)

1

 

*

Règlement (UE) no 441/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Canestrato di Moliterno (IGP)]

6

 

*

Règlement (UE) no 442/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aglio di Voghiera (AOP)]

8

 

*

Règlement (UE) no 443/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Piave (AOP)]

10

 

*

Règlement (UE) no 444/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pemento da Arnoia (IGP)]

12

 

*

Règlement (UE) no 445/2010 de la Commission du 21 mai 2010 portant répartition entre les «livraisons» et les «ventes directes» des quotas nationaux de lait fixés pour 2009/2010 à l’annexe IX du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil

14

 

*

Règlement (UE) no 446/2010 de la Commission du 21 mai 2010 portant ouverture de la vente de beurre par voie d'adjudication

17

 

*

Règlement (UE) no 447/2010 de la Commission du 21 mai 2010 portant ouverture de la vente de lait écrémé en poudre par voie d'adjudication

19

 

 

Règlement (UE) no 448/2010 de la Commission du 21 mai 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

21

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2010/33/UE de la Commission du 21 mai 2010 rectifiant la version espagnole de la directive 2001/112/CE du Conseil relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine

23

 

 

DÉCISIONS

 

 

2010/294/UE

 

*

Décision du Conseil du 10 mai 2010 relative à la désignation des Capitales européennes de la culture 2014

24

 

 

2010/295/PESC

 

*

Décision EU BAM Rafah/1/2010 du Comité politique et de sécurité du 21 mai 2010 prorogeant le mandat du chef de la mission de l'Union européenne d'assistance à la frontière au point de passage de Rafah

25

 

 

2010/296/UE

 

*

Décision de la Commission du 21 mai 2010 relative à l'établissement d’un registre des produits biocides [notifiée sous le numéro C(2010) 3180]  (1)

26

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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