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Document L:2009:120:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 120, 15 mai 2009


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2009.120.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 120

European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
15 mai 2009


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 402/2009 de la Commission du 14 mai 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 403/2009 de la Commission du 14 mai 2009 concernant l’autorisation d'une préparation de L-valine en tant qu’additif pour l'alimentation animale (1)

3

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie (1)

5

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2009/382/CE

 

*

Décision de la Commission du 28 janvier 2009 relative à l’aide d’État C 27/05 (ex NN 69/04) accordée pour l’achat de fourrage dans la région italienne du Frioul — Vénétie Julienne (article 6 de la loi régionale no 14 du 20 août 2003 et appel de manifestation d’intérêt établi par la Chambre de commerce de Trieste) [notifiée sous le numéro C(2009) 187]

13

 

 

2009/383/CE

 

*

Décision de la Commission du 14 mai 2009 suspendant le droit antidumping définitif institué par le règlement (CE) no 1683/2004 du Conseil sur les importations de glyphosate originaire de la République populaire de Chine

20

 

 

RECOMMANDATIONS

 

 

Commission

 

 

2009/384/CE

 

*

Recommandation de la Commission du 30 avril 2009 sur les politiques de rémunération dans le secteur des services financiers (1)

22

 

 

2009/385/CE

 

*

Recommandation de la Commission du 30 avril 2009 complétant les recommandations 2004/913/CE et 2005/162/CE en ce qui concerne le régime de rémunération des administrateurs des sociétés cotées (1)

28

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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