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Document L:2009:116:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 116, 09 mai 2009


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2009.116.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 116

European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
9 mai 2009


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 377/2009 de la Commission du 8 mai 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 378/2009 de la Commission du 8 mai 2009 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi en tant qu’additif pour l'alimentation des lapines reproductrices (titulaire de l'autorisation: Rubinum S.A.) (1)

3

 

*

Règlement (CE) no 379/2009 de la Commission du 8 mai 2009 concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la préparation de 6-phytase EC 3.1.3.26 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement, des poules pondeuses, des canards d'engraissement, des porcelets (sevrés), des porcs d'engraissement et des truies [titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition; entité légale: Danisco (UK) Limited] (1)

6

 

*

Règlement (CE) no 380/2009 de la Commission du 8 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 796/2004 portant modalités d’application de la conditionnalité, de la modulation et du système intégré de gestion et de contrôle prévus par le règlement (CE) no 1782/2003 du Conseil établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs et portant modalités d’application de la conditionnalité prévue par le règlement (CE) no 479/2008 du Conseil

9

 

*

Règlement (CE) no 381/2009 de la Commission du 8 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 2092/2004 portant modalités d'application d'un contingent tarifaire pour l'importation de viande bovine séchée désossée originaire de Suisse

16

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2009/47/CE du Conseil du 5 mai 2009 modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne les taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée

18

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2009/373/CE

 

*

Décision de la Commission du 29 avril 2009 relative à l’apurement des comptes des organismes payeurs des États membres en ce qui concerne les dépenses financées par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) pour l’exercice financier 2008 [notifiée sous le numéro C(2009) 3219]

21

 

 

2009/374/CE

 

*

Décision de la Commission du 8 mai 2009 modifiant l’appendice B de l’annexe VII de l’acte d’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie en ce qui concerne certains établissements des secteurs de la viande, de la volaille, du poisson, du lait et des produits laitiers en Roumanie [notifiée sous le numéro C(2009) 3390]  (1)

49

 

 

2009/375/CE

 

*

Décision de la Commission du 8 mai 2009 sur le financement d’un programme de travail pour 2009 concernant des outils de formation dans le domaine de la sécurité alimentaire, de la santé animale, du bien-être des animaux et de la santé des végétaux

54

 

 

2009/376/CE

 

*

Décision de la Commission du 8 mai 2009 modifiant la décision 2007/716/CE en ce qui concerne certains établissements dans les secteurs de la viande et du lait en Bulgarie [notifiée sous le numéro C(2009) 3442]  (1)

58

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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