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Document L:2008:290:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 290, 31 octobre 2008


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 290

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
31 octobre 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 1066/2008 de la Commission du 30 octobre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 1067/2008 de la Commission du 30 octobre 2008 portant ouverture et mode de gestion des contingents tarifaires communautaires pour le blé tendre d’une qualité autre que la qualité haute en provenance des pays tiers et dérogeant au règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (version codifiée)

3

 

*

Règlement (CE) no 1068/2008 de la Commission du 30 octobre 2008 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Taureau de Camargue (AOP)]

8

 

*

Règlement (CE) no 1069/2008 de la Commission du 30 octobre 2008 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Veau d’Aveyron et du Ségala (IGP)]

12

 

*

Règlement (CE) no 1070/2008 de la Commission du 30 octobre 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Rogal świętomarciński (IGP)]

16

 

 

Règlement (CE) no 1071/2008 de la Commission du 30 octobre 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) no 945/2008 pour la campagne 2008/2009

18

 

 

Règlement (CE) no 1072/2008 de la Commission du 30 octobre 2008 modifiant le règlement (CE) no 1003/2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales à partir du 16 octobre 2008

20

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2008/825/CE

 

*

Décision de la Commission du 23 octobre 2008 modifiant la décision 2006/241/CE concernant l’importation de certaines espèces d’escargots originaires de Madagascar destinés à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2008) 6083]  (1)

23

 

 

2008/826/CE

 

*

Décision de la Commission du 30 octobre 2008 prolongeant la période de validité de la décision 2002/887/CE en ce qui concerne les végétaux de Chamaecyparis Spach, Juniperus L. et Pinus L. originaires du Japon et dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement [notifiée sous le numéro C(2008) 6269]

25

 

 

 

*

Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

s3

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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