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Document L:2008:209:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 209, 06 août 2008


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 209

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
6 août 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 781/2008 de la Commission du 5 août 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 782/2008 de la Commission du 5 août 2008 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Laguiole (AOP)]

3

 

*

Règlement (CE) no 783/2008 de la Commission du 5 août 2008 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Radicchio Variegato di Castelfranco (IGP)]

5

 

*

Règlement (CE) no 784/2008 de la Commission du 5 août 2008 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Radicchio Rosso di Treviso (IGP)]

7

 

*

Règlement (CE) no 785/2008 de la Commission du 4 août 2008 interdisant la pêche de la lingue dans les eaux norvégiennes de la zone IV par les navires battant pavillon du Royaume-Uni

9

 

 

Règlement (CE) no 786/2008 de la Commission du 5 août 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) no 1109/2007 pour la campagne 2007/2008

11

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2008/644/CE

 

*

Décision de la Commission du 25 juillet 2008 modifiant la décision 2003/766/CE relative à des mesures d'urgence visant à prévenir la propagation dans la Communauté de Diabrotica virgifera Le Conte [notifiée sous le numéro C(2008) 3813]

13

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au protocole à l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part, étendant les dispositions de l'accord de partenariat et de coopération au commerce bilatéral de textiles, compte tenu de l'expiration de l'accord bilatéral sur les textiles (JO L 17 du 24.1.2007)

15

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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