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Document L:2008:093:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 93, 04 avril 2008


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 93

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
4 avril 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 310/2008 de la Commission du 3 avril 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 311/2008 de la Commission du 3 avril 2008 modifiant le règlement (CE) no 318/2007 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans la Communauté et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables (1)

3

 

*

Règlement (CE) no 312/2008 de la Commission du 3 avril 2008 modifiant le règlement (CE) no 297/95 du Conseil en ce qui concerne l'adaptation des redevances dues à l'Agence européenne des médicaments sur la base du taux d'inflation

8

 

*

Règlement (CE) no 313/2008 de la Commission du 3 avril 2008 dérogeant au règlement (CE) no 1445/95 en ce qui concerne les conditions d'importation de viandes bovines en provenance du Brésil

11

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (1)

13

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2008/286/CE

 

*

Décision de la Commission du 17 mars 2008 modifiant la décision 2007/176/CE en ce qui concerne la liste des normes et/ou des spécifications pour les réseaux de communications électroniques, les services de communications électroniques et les ressources et services associés [notifiée sous le numéro C(2008) 1001]  (1)

24

 

 

2008/287/CE

 

*

Décision de la Commission du 3 avril 2008 sur le financement d’un programme de travail pour 2008 concernant des outils de formation dans le domaine de la sécurité alimentaire, de la santé animale, du bien-être des animaux et de la santé des végétaux

25

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (JO L 255 du 30.9.2005)

28

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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