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Document L:2006:137:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 137, 25 mai 2006


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 137

European flag  

Édition de langue française

Législation

49e année
25 mai 2006


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 778/2006 de la Commission du 24 mai 2006 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 779/2006 de la Commission du 24 mai 2006 portant modification du règlement (CE) no 488/2005 relatif aux honoraires et redevances perçus par l'Agence européenne de la sécurité aérienne (1)

3

 

*

Règlement (CE) no 780/2006 de la Commission du 24 mai 2006 modifiant l’annexe VI du règlement (CEE) no 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires

9

 

*

Règlement (CE) no 781/2006 de la Commission du 24 mai 2006 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

15

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

 

Autorité de surveillance AELE

 

*

Recommandation de l'Autorité de surveillance AELE no 59/05/COL du 5 avril 2005 sur le programme coordonné d’inspection dans le domaine de l’alimentation animale pour 2005

19

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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