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Document L:2005:342:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 342, 24 décembre 2005


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 342

European flag  

Édition de langue française

Législation

48e année
24 décembre 2005


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 2141/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

Règlement (CE) no 2142/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

3

 

 

Règlement (CE) no 2143/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

5

 

 

Règlement (CE) no 2144/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 fixant le correctif applicable à la restitution pour le malt

7

 

 

Règlement (CE) no 2145/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 fixant les restitutions applicables aux produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions d'aides alimentaires communautaires et nationales

9

 

 

Règlement (CE) no 2146/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 fixant la restitution à la production pour le sucre blanc utilisé par l'industrie chimique pour la période du 1er au 31 janvier 2006

11

 

 

Règlement (CE) no 2147/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande bovine

12

 

 

Règlement (CE) no 2148/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 déterminant la quantité disponible pour le premier semestre de 2006 pour certains produits dans le secteur du lait et des produits laitiers dans le cadre de contingents ouverts par la Communauté sur la base du seul certificat

16

 

 

Règlement (CE) no 2149/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 fixant les coefficients de réduction à appliquer aux demandes de certificats d’importation de bananes originaires des pays ACP pour les mois de janvier et février 2006

19

 

*

Règlement (CE) no 2150/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 établissant des règles communes pour la gestion souple de l’espace aérien ( 1 )

20

 

*

Règlement (CE) no 2151/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 établissant les modalités d'ouverture et du mode de gestion du contingent tarifaire pour les produits du secteur du sucre originaires de l’ancienne République yougoslave de Macédoine prévu par l’accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part

26

 

*

Règlement (CE) no 2152/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant le règlement (CE) no 327/98 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d’importation de riz et de brisures de riz ainsi que le règlement (CE) no 1549/2004 dérogeant au règlement (CE) no 1785/2003 du Conseil en ce qui concerne le régime d’importation du riz et fixant des règles spécifiques transitoires applicables à l'importation du riz Basmati

30

 

*

Règlement (CE) no 2153/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif au régime d’aide pour le stockage privé d’huile d’olive

39

 

*

Règlement (CE) no 2154/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 complétant l’annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement d’une dénomination dans le «Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées»(«Sidra de Asturias» ou «Sidra d’Asturies») [AOP]

47

 

*

Règlement (CE) no 2155/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant des éléments du cahier des charges d’une appellation d’origine figurant à l'annexe du règlement (CE) no 1107/96 [Miel de sapin des Vosges (AOP)]

49

 

*

Règlement (CE) no 2156/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant des éléments du cahier des charges d’une appellation d’origine figurant à l'annexe du règlement (CE) no 1107/96 [Siurana (AOP)]

54

 

*

Règlement (CE) no 2157/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 établissant les droits de licence applicables en 2006 aux navires communautaires pêchant dans les eaux du Groenland

59

 

*

Règlement (CE) no 2158/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant le règlement (CE) no 32/2000 du Conseil en ce qui concerne la prolongation des contingents tarifaires communautaires ouverts pour les produits manufacturés de jute et de coco

61

 

 

Règlement (CE) no 2159/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 1er janvier 2006

62

 

 

Règlement (CE) no 2160/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état, fixées par le règlement (CE) no 1918/2005

65

 

 

Règlement (CE) no 2161/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) no 1011/2005, pour la campagne 2005/2006

67

 

 

Règlement (CE) no 2162/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené

69

 

 

Règlement (CE) no 2163/2005 de la Commission du 22 décembre 2005 prévoyant le rejet des demandes de certificats d'exportation pour les produits relevant du secteur de la viande bovine

70

 

*

Règlement (CE) no 2164/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 portant réouverture de la pêche du flétan noir dans la zone OPANO 3LMNO par des navires battant pavillon de l’Espagne

71

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

Commission

 

*

Décision de la Commission du 1er octobre 2003 sur une aide d'État accordée par l'Allemagne à Jahnke Stahlbau GmbH, Halle [notifiée sous le numéro C(2003) 3375]  ( 1 )

72

 

*

Décision de la Commission du 1er décembre 2004 concernant l’aide d’État que la France envisage de mettre à exécution en faveur de la société Bull [notifiée sous le numéro C(2004) 4514]  ( 1 )

81

 

*

Décision de la Commission du 21 décembre 2005 autorisant les États membres à prendre au titre de la directive 1999/105/CE du Conseil des décisions sur les garanties offertes par les matériels forestiers de reproduction produits dans les pays tiers [notifiée sous le numéro C(2005) 5485]

92

 

*

Décision de la Commission du 21 décembre 2005 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire [notifiée sous le numéro C(2005) 5496]

94

 

*

Décision de la Commission du 19 décembre 2005 pour la clôture du règlement au titre de la prise en charge des mesures concernant les importations de cyclamate de sodium originaire de la République populaire de Chine

96

 

*

Décision de la Commission du 23 décembre 2005 relative à la poursuite en 2006 des essais et des analyses comparatifs communautaires commencés en 2005 concernant les matériels de multiplication de Paeonia spp. et de Geranium spp. conformément à la directive 98/56/CE du Conseil

99

 

*

Décision de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant la décision 2003/526/CE en ce qui concerne les mesures de lutte contre la peste porcine classique en Allemagne et en Slovaquie [notifiée sous le numéro C(2005) 5631]  ( 1 )

100

 

*

Décision de la Commission du 23 décembre 2005 relative à la poursuite en 2006 des essais et des analyses comparatifs communautaires commencés en 2005 concernant les semences et les matériels de multiplication d'Agrostis spp., de D. glomerata L., de Festuca spp., de Lolium spp., de Phleum spp., de Poa spp., y compris les mélanges, et d'Asparagus officinalis conformément aux directives 66/401/CEE et 2002/55/CE du Conseil ( 1 )

103

 

 

Rectificatifs

 

 

Rectificatif au règlement (CE) no 2134/2005 de la Commission du 22 décembre 2005 fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz ( JO L 340 du 23.12.2005 )

104

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 2037/2005 de la Commission du 14 décembre 2005 modifiant les conditions d'autorisation d’un additif pour aliments des animaux appartenant au groupe des coccidiostatiques ( JO L 328 du 15.12.2005 )

104

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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