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Document L:2005:091:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 91, 09 avril 2005


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 91

European flag  

Édition de langue française

Législation

48e année
9 avril 2005


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 543/2005 de la Commission du 8 avril 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

Règlement (CE) no 544/2005 de la Commission du 8 avril 2005 suspendant les achats de beurre dans certains États membres

3

 

 

Règlement (CE) no 545/2005 de la Commission du 8 avril 2005 déterminant dans quelle mesure il peut être donné suite aux demandes de droits d'importation déposées au mois de mars 2005 pour les viandes bovines congelées destinées à la transformation

4

 

*

Règlement (CE) no 546/2005 de la Commission du 8 avril 2005 adaptant le règlement (CE) no 437/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’attribution des codes des pays déclarants et modifiant le règlement (CE) no 1358/2003 en ce qui concerne la mise à jour de la liste des aéroports communautaires (1)

5

 

 

Règlement (CE) no 547/2005 de la Commission du 8 avril 2005 concernant la délivrance de certificats d'importation d'ail pour le trimestre allant du 1er mars au 31 mai 2005

10

 

 

Règlement (CE) no 548/2005 de la Commission du 8 avril 2005 concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées

12

 

*

Directive 2005/28/CE de la Commission du 8 avril 2005 fixant des principes et des lignes directrices détaillées relatifs à l’application de bonnes pratiques cliniques en ce qui concerne les médicaments expérimentaux à usage humain, ainsi que les exigences pour l’octroi de l’autorisation de fabriquer ou d’importer ces médicaments (1)

13

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (JO L 309 du 27.11.2001)

20

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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