Accept Refuse

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document L:2005:055:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 55, 01 mars 2005


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 55

European flag  

Édition de langue française

Législation

48e année
1 mars 2005


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 342/2005 de la Commission du 28 février 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

Règlement (CE) no 343/2005 de la Commission du 28 février 2005 fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

3

 

 

Règlement (CE) no 344/2005 de la Commission du 28 février 2005 fixant le correctif applicable à la restitution pour le malt

5

 

 

Règlement (CE) no 345/2005 de la Commission du 28 février 2005 modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

7

 

 

Règlement (CE) no 346/2005 de la Commission du 28 février 2005 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené

9

 

 

Règlement (CE) no 347/2005 de la Commission du 28 février 2005 fixant la restitution à la production pour les huiles d'olive utilisées pour la fabrication de certaines conserves

10

 

*

Règlement (CE) no 348/2005 de la Commission du 28 février 2005 dérogeant au règlement (CE) no 174/1999 en ce qui concerne la durée de validité des certificats d'exportation comportant une fixation à l'avance de la restitution dans le secteur du lait et des produits laitiers

11

 

*

Règlement (CE) no 349/2005 de la Commission du 28 février 2005 fixant les règles relatives au financement communautaire des interventions d’urgence et de la lutte contre certaines maladies animales visées à la décision 90/424/CEE du Conseil

12

 

 

Règlement (CE) no 350/2005 de la Commission du 28 février 2005 portant ouverture d'une adjudication pour l'attribution de certificats d'exportation du système A3 dans le secteur des fruits et légumes (tomates, oranges, citrons et pommes)

26

 

 

Règlement (CE) no 351/2005 de la Commission du 28 février 2005 fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza

29

 

 

Règlement (CE) no 352/2005 de la Commission du 28 février 2005 fixant la restitution à la production pour le sucre blanc utilisé par l'industrie chimique pour la période du 1er au 31 mars 2005

31

 

 

Règlement (CE) no 353/2005 de la Commission du 28 février 2005 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicable à partir du 1er mars 2005

32

 

*

Directive 2005/13/CE de la Commission du 21 février 2005 modifiant la directive 2000/25/CE du Parlement européen et du Conseil qui concerne les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs destinés à la propulsion des tracteurs agricoles ou forestiers, et modifiant l'annexe I de la directive 2003/37/CE du Parlement européen et du Conseil qui concerne la réception par type des tracteurs agricoles ou forestiers ( 1 )

35

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

Conseil

 

*

2005/165/CE:
Décision du Conseil du 17 février 2005 portant nomination de deux membres titulaires belges et d’un membre suppléant belge du Comité des régions

55

 

 

Commission

 

*

2005/166/CE:
Décision de la Commission du 10 février 2005 fixant les modalités d’exécution de la décision no 280/2004/CE du Parlement européen et du Conseil relative à un mécanisme pour surveiller les émissions de gaz à effet de serre dans la Communauté et mettre en œuvre le protocole de Kyoto [notifiée sous le numéro C(2005) 247]

57

 

*

2005/167/CE:
Décision de la Commission du 28 février 2005 concernant la participation financière de la Communauté à la publication, sous forme de CD-ROM, des actes de la conférence mondiale de l'Office international des épizooties (OIE) sur le bien-être animal, tenue en février 2004

92

 

*

2005/168/CE:
Décision no 1/2003 du comité d'association de l'accord SPS UE-Chili dénommé «comité de gestion mixte» du 24 octobre 2003 relatif au règlement intérieur du comité d’association de l’accord SPS UE-Chili dénommé «comité de gestion mixte»

93

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Top