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Document L:2005:016:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 16, 20 janvier 2005


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 16

European flag  

Édition de langue française

Législation

48e année
20 janvier 2005


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 76/2005 de la Commission du 19 janvier 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 77/2005 de la Commission du 13 janvier 2005 modifiant le règlement (CEE) no 574/72 du Conseil fixant les modalités d'application du règlement (CEE) no 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté

3

 

*

Règlement (CE) no 78/2005 de la Commission du 19 janvier 2005 modifiant le règlement (CE) no 466/2001 en ce qui concerne les métaux lourds ( 1 )

43

 

*

Règlement (CE) no 79/2005 de la Commission du 19 janvier 2005 portant application du règlement (CE) no 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de lait, produits à base de lait et produits dérivés du lait, définis en tant que matières de catégorie 3 dans ledit règlement ( 1 )

46

 

*

Règlement (CE) no 80/2005 de la Commission du 19 janvier 2005 abrogeant le règlement (CEE) no 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

51

 

*

Règlement (CE) no 81/2005 de la Commission du 19 janvier 2005 modifiant le règlement (CEE) no 3077/78 relatif à la constatation de l'équivalence des attestations accompagnant les houblons importés des pays tiers aux certificats communautaires

52

 

 

Règlement (CE) no 82/2005 de la Commission du 19 janvier 2005 concernant la délivrance de certificats d'importation pour le sucre et les mélanges de sucre et cacao cumulant l'origine ACP/PTOM et CE/PTOM

55

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

Conseil

 

*

2005/30/CE, Euratom:
Décision du Conseil du 24 septembre 2004 portant nomination d'un membre britannique du Comité économique et social

56

 

*

2005/31/CE:
Décision du Conseil du 24 septembre 2004 portant nomination d'un membre titulaire néerlandais et d'un membre suppléant néerlandais du Comité des régions

57

 

*

2005/32/CE:
Décision du Conseil du 24 septembre 2004 portant nomination d’un membre titulaire allemand du Comité des régions

58

 

 

Commission

 

*

2005/33/CE:
Décision de la Commission du 14 janvier 2005 modifiant la décision 2001/556/CE à l’effet d’inscrire certains établissements situés en Inde sur les listes provisoires d’établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres sont autorisés à importer de la gélatine destinée à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2004) 4543]
 ( 1 )

59

 

*

2005/34/CE:
Décision de la Commission du 11 janvier 2005 établissant des normes harmonisées pour les tests de détection de certains résidus dans les produits d’origine animale importés des pays tiers [notifiée sous le numéro C(2004) 4992]
 ( 1 )

61

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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