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Document L:2004:199:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 199, 07 juin 2004


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 199

European flag  

Édition de langue française

Législation

47e année
7 juin 2004


Sommaire

 

Rectificatifs

page

 

*

Rectificatif à la décision 2004/379/CE de la Commission du 26 avril 2004 modifiant la décision 2001/471/CE concernant les contrôles bactériologiques effectués dans certains établissements producteurs de viande (JO L 144 du 30.4.2004)

1

 

*

Rectificatif à la décision 2004/380/CE de la Commission du 26 avril 2004 modifiant la décision 97/365/CE en ce qui concerne l'inclusion d'établissements de l'Islande dans les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de produits à base de viande (JO L 144 du 30.4.2004)

3

 

*

Rectificatif à la décision 2004/381/CE de la Commission du 26 avril 2004 modifiant la décision 99/710/CE en ce qui concerne l'inclusion d'établissements de l'Islande dans les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de viandes hachées et de préparations à base de viandes (JO L 144 du 30.4.2004)

5

 

*

Rectificatif à la décision 2004/382/CE de la Commission du 26 avril 2004 adoptant des décisions d'importations communautaires pour certaines substances chimiques conformément au règlement (CE) no 304/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 144 du 30.4.2004)

7

 

*

Rectificatif à la recommandation 2004/383/CE de la Commission du 27 avril 2004 concernant l'utilisation des instruments financiers dérivés par les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (JO L 144 du 30.4.2004)

24

 

*

Rectificatif à la recommandation 2004/384/CE de la Commission du 27 avril 2004 concernant certains éléments du prospectus simplifié décrit au schéma C de l'annexe I de la directive 85/611/CEE du Conseil (JO L 144 du 30.4.2004)

30

 

*

Rectificatif à la décision 2004/385/CE de la Commission du 27 avril 2004 déléguant à des organismes de mise en œuvre la gestion des aides en ce qui concerne les mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural en Hongrie au cours de la période de préadhésion (JO L 144 du 30.4.2004)

38

 

*

Rectificatif à la décision 2004/386/CE de la Commission du 28 avril 2004 relative à la contribution financière de la Communauté à l'Organisation mondiale de la santé animale pour le processus de médiation de l'OIE en 2004 (JO L 144 du 30.4.2004)

40

 

*

Rectificatif à la recommandation 2004/394/CE de la Commission du 29 avril 2004 relative aux résultats de l'évaluation des risques et aux stratégies de réduction des risques pour les substances acétonitrile, acrylamide, acrylonitrile, acide acrylique, butadiène, fluorure d'hydrogène, peroxyde d'hydrogène, acide méthacrylique, méthacrylate de méthyle, toluène et trichlorobenzène (JO L 144 du 30.4.2004)

41

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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