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Document L:2004:192:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 192, 29 mai 2004


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 192

European flag  

Édition de langue française

Législation

47e année
29 mai 2004


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 1045/2004 de la Commission du 28 mai 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

Règlement (CE) no 1046/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant la restitution à la production pour le sucre blanc utilisé par l'industrie chimique pour la période du 1er au 30 juin 2004

3

 

 

Règlement (CE) no 1047/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant les montants maximaux de l'aide à la crème, au beurre et au beurre concentré pour la 142e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 2571/97

4

 

 

Règlement (CE) no 1048/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant les prix minimaux de vente du beurre pour la 142e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 2571/97

6

 

 

Règlement (CE) no 1049/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant le prix minimal de vente du lait écrémé en poudre pour la 61e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) no 2799/1999

8

 

 

Règlement (CE) no 1050/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant le montant maximal de l'aide au beurre concentré pour la 314e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CEE) no 429/90

9

 

 

Règlement (CE) no 1051/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

10

 

*

Règlement (CE) no 1052/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

12

 

 

Règlement (CE) no 1053/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

14

 

 

Règlement (CE) no 1054/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant le correctif applicable à la restitution pour le malt

16

 

 

Règlement (CE) no 1055/2004 de la Commission du 28 mai 2004 concernant la délivrance de licences à l'importation de certains agrumes préparés ou conservés (mandarines, etc.) pour la période allant du 11 avril 2004 au 10 avril 2005

18

 

 

Règlement (CE) no 1056/2004 de la Commission du 28 mai 2004 modifiant le règlement (CE) no 1555/96, en ce qui concerne le volume de déclenchement des droits additionnels pour les citrons, les raisins de table, les poires, les abricots, les pêches, y compris les brugnons et nectarines, et les prunes

20

 

 

Règlement (CE) no 1057/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant les restitutions applicables aux produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions d'aides alimentaires communautaires et nationales

22

 

 

Règlement (CE) no 1058/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales

24

 

 

Règlement (CE) no 1059/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi étuvé à grains longs B à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1877/2003

27

 

 

Règlement (CE) no 1060/2004 de la Commission du 28 mai 2004 relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs B à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1878/2003

28

 

 

Règlement (CE) no 1061/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains ronds à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1875/2003

29

 

 

Règlement (CE) no 1062/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1876/2003

30

 

 

Règlement (CE) no 1063/2004 de la Commission du 28 mai 2004 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz

31

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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