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Document L:2004:154:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 154, 30 avril 2004


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2563
L 154
47e année
30 avril 2004
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireII Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant la décision 2002/757/CE relative à des mesures provisoires d'urgence en matière phytosanitaire visant à empêcher l'introduction et la propagation dans la Communauté de Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in 't Veld sp.nov. [notifiée sous le numéro C(2004) 1585] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/426/CE) 1
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant la décision 97/221/CE de la Commission en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification vétérinaire pour les produits à base de viande en transit ou temporairement entreposés dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2004) 1589] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/427 /CE) 8
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant la décision 2003/493/CE en ce qui concerne les points d'entrée obligés pour l'importation des noix du Brésil en coque originaires ou en provenance du Brésil dans la Communauté européenne [notifiée sous le numéro C(2004) 1591] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/428/CE) 14
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant les décisions 97/830/CE, 2000/49/CE, 2002/79/CE et 2002/80/CE en ce qui concerne les points d'entrée obligés pour l'importation des produits concernés dans la Communauté européenne [notifiée sous le numéro C(2004) 1594] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/ /CE) 19
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant la décision 2003/828/CE concernant les zones de protection et de surveillance pour la fièvre catarrhale du mouton à Chypre et à Malte [notifiée sous le numéro C(2004) 1601] (texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/430 /CE) 35
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 approuvant les plans d'urgence pour la lutte contre la peste porcine classique [notifiée sous le numéro C(2004) 1609] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/431 /CE) 40
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 concernant l'approbation des plans de surveillance des résidus présentés par les pays tiers conformément à la directive 96/23/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2004) 1624] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/432/CE) 43
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 établissant, pour la Lettonie, des mesures transitoires dérogeant à la directive 1999/74/CE du Conseil en ce qui concerne la hauteur des cages destinées aux poules pondeuses [notifiée sous le numéro C(2004) 1628] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/433/CE) 50
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 portant adaptation, du fait de l'adhésion de l'Estonie, de la décision 2003/324/CE de la Commission du 12 mai 2003 concernant une dérogation à l'interdiction de la réutilisation des animaux à fourrure au sein de l'espèce au titre du règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2004) 1632] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/434/CE) 54
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 approuvant les plans d'urgence pour la lutte contre la fièvre aphteuse [notifiée sous le numéro C(2004) 1648] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/435/CE) 57
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant la décision 94/984/CE de la Commission en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification vétérinaire pour les viandes fraîches de volaille en transit ou temporairement entreposées dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2004) 1650] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/436/CE) 60
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant la décision 2000/572/CE de la Commission en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification vétérinaire pour les préparations de viandes en transit ou temporairement entreposées dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2004) 1672] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/437/CE) 66
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 arrêtant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que la certification vétérinaire requises à l'introduction dans la Communauté de lait traité thermiquement, de produits à base de lait et de lait cru des tinés à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2004) 1691] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/438/CE 73
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 portant mesure de transition en faveur de certains établissements dans le secteur de la viande à Malte [notifiée sous le numéro C(2004) 1707] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/439/CE) 96
*DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 portant mesure de transition en faveur de certains établissements dans le secteur du lait en Slovaquie [notifiée sous le numéro C(2004) 1716] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/440/CE) 100
EN
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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