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Document L:2002:193:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 193, 20 juillet 2002


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 193
45e année
20 juillet 2002
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
*Directive 2002/53/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles 1
*Directive 2002/54/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de betteraves 12
*Directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes 33
*Directive 2002/56/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des plants de pommes de terre 60
*Directive 2002/57/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres 74
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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