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Document L:2002:016:TOC
Official Journal of the European Communities, L 16, 18 January 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 16, 18 janvier 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 16, 18 janvier 2002
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN - L 16 45e année 18 janvier 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 75/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 76/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 établissant la surveillance communautaire préalable des importations de certains produits sidérurgiques couverts par les traités CECA et CE, originaires de certains pays tiers | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 77/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 modifiant les annexes I et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (1) | 9 | ||
| * | Décision no 78/2002/CECA de la Commission du 17 janvier 2002 portant dérogation à la recommandation no 1/64 de la Haute Autorité relative à un relèvement de la protection frappant les produits sidérurgiques à la périphérie de la Communauté (169e dérogation) | 12 | ||
| Règlement (CE) no 79/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail | 16 | |||
| Règlement (CE) no 80/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail | 17 | |||
| Règlement (CE) no 81/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail | 18 | |||
| Règlement (CE) no 82/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système A2 dans le secteur des fruits et légumes | 19 | |||
| Règlement (CE) no 83/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 relatif à la délivrance de certificats d'exportation du système A3 dans le secteur des fruits et légumes | 21 | |||
| Règlement (CE) no 84/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 concernant la délivrance de certificats à l'exportation de produits transformés à base de fruits et légumes | 22 | |||
| Règlement (CE) no 85/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre | 23 | |||
| Règlement (CE) no 86/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la vingt-troisième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) no 1430/2001 | 25 | |||
| Règlement (CE) no 87/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état | 26 | |||
| Règlement (CE) no 88/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 943/2001 | 28 | |||
| Règlement (CE) no 89/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 fixant la restitution maximale à l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1558/2001 | 29 | |||
| Règlement (CE) no 90/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 fixant la restitution maximale à l'exportation de seigle dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1005/2001 | 30 | |||
| Règlement (CE) no 91/2002 de la Commission du 17 janvier 2002 fixant l'abattement maximal du droit à l'importation de maïs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 9/2002 | 31 | |||
| * | Directive 2001/100/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 décembre 2001 portant modification de la directive 70/220/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (1) | 32 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2002/38/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 27 décembre 2001 fixant les paramètres des enquêtes et établissant le code et les règles types relatifs à la transcription, sous forme lisible par machine, des données des enquêtes sur les plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers [notifiée sous le numéro C(2001) 4626] | 35 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |