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Document L:2001:331:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 331, 15 décembre 2001


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 331
44e année
15 décembre 2001
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
*Décision no 2455/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau et modifiant la directive 2000/60/CE (1) 1
Règlement (CE) no 2456/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 6
*Règlement (CE) no 2457/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant le montant de l'abattement applicable dans le cadre du régime particulier d'importation de sorgho en Espagne 8
*Règlement (CE) no 2458/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 327/98 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de riz 10
*Règlement (CE) no 2459/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 28/97 et établissant le bilan prévisionnel d'approvisionnement en certaines huiles végétales (excepté l'huile d'olive) destinées à l'industrie de transformation pour les départements français d'outre-mer 13
Règlement (CE) no 2460/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation d'orge détenue par l'organisme d'intervention français 15
Règlement (CE) no 2461/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant le montant maximal de l'aide au beurre concentré pour la 260e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CEE) no 429/90 20
Règlement (CE) no 2462/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant les prix minimaux de vente du beurre et les montants maximaux de l'aide à la crème, au beurre et au beurre concentré pour la 88e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 2571/97 21
*Règlement (CE) no 2463/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 autorisant le transfert entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de Taïwan 23
*Règlement (CE) no 2464/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 1623/2000 fixant les modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les mécanismes de marché 25
Règlement (CE) no 2465/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains ronds dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2007/2001 28
Règlement (CE) no 2466/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers de l'Europe dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2008/2001 29
Règlement (CE) no 2467/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2009/2001 30
Règlement (CE) no 2468/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains longs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2010/2001 31
Règlement (CE) no 2469/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant la subvention maximale à l'expédition de riz décortiqué à grains longs, à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2011/2001 32
Règlement (CE) no 2470/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant le prix maximal d'achat du beurre pour la 41e adjudication effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente régie par le règlement (CE) no 2771/1999 33
Règlement (CE) no 2471/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 668/2001 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation d'orge détenue par l'organisme d'intervention allemand 34
Règlement (CE) no 2472/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant le prix d'achat maximal pour la viande bovine dans le cadre de la 16e adjudication partielle conformément au règlement (CE) no 690/2001 35
Règlement (CE) no 2473/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 disposant de ne pas donner suite aux offres déposées à la suite de la 280e adjudication partielle effectuée dans le cadre des mesures générales d'intervention conformément au règlement (CEE) no 1627/89 36
Règlement (CE) no 2474/2001 de la Commission du 14 décembre 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales 37

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Commission
2001/892/EC
*Décision de la Commission du 25 juillet 2001 relative à une procédure d'application de l'article 82 du traité CE (COMP/C-1/36.915 — Deutsche Post AG — Interception de courrier transfrontière) [notifiée sous le numéro C(2001) 1934] (1) 40
2001/893/EC
*Recommandation de la Commission du 7 décembre 2001 établissant les principes pour l'utilisation de "SOLVIT" — le réseau de résolution des problèmes dans le marché intérieur [notifiée sous le numéro C(2001) 3901] (1) 79
2001/894/EC
*Décision de la Commission du 13 décembre 2001 relative à la contribution financière de la Communauté à un programme de lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et produits végétaux dans les départements français d'outre-mer pour 2001 [notifiée sous le numéro C(2001) 4267] 83
2001/895/EC
*Décision de la Commission du 13 décembre 2001 relative à la contribution financière de la Communauté à un programme de lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et produits végétaux en faveur de Madère pour 2001 [notifiée sous le numéro C(2001) 4268] 89
2001/896/EC
*Décision de la Commission du 12 décembre 2001 fixant les modalités des essais et analyses comparatifs communautaires concernant les matériels de multiplication et les plants de plantes fruitières visés par la directive 92/34/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2001) 4220] 95
2001/897/EC
*Décision de la Commission du 12 décembre 2001 fixant les modalités applicables aux essais et analyses comparatifs communautaires concernant les semences et matériels de multiplication de certains végétaux visés par les directives 66/400/CEE, 66/401/CEE, 66/402/CEE, 66/403/CEE, 68/193/CEE, 69/208/CEE, 70/458/CEE et 92/33/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2001) 4222] (1) 97
2001/898/EC
*Décision de la Commission du 12 décembre 2001 fixant les modalités des essais et analyses comparatifs communautaires concernant les matériels de multiplication des plantes ornementales visés par la directive 98/56/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2001) 4224] 101
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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