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Document L:2001:121:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 121, 01 mai 2001


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 121
44e année
1 mai 2001
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
Règlement (CE) no 842/2001 de la Commission du 30 avril 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
Règlement (CE) no 843/2001 de la Commission du 30 avril 2001 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état 3
Règlement (CE) no 844/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant les restitutions à l'exportation, en l'état, pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre 5
Règlement (CE) no 845/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales 8
Règlement (CE) no 846/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz 11
*Règlement (CE) no 847/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant des seuils d'intervention pour les choux-fleurs, les pêches, les nectarines et les raisins de table pour la campagne 2001/2002 14
*Règlement (CE) no 848/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant l'aide au stockage pour les raisins secs et les figues sèches non transformés de la campagne de commercialisation 2000/2001 15
*Règlement (CE) no 849/2001 de la Commission du 30 avril 2001 diminuant l'indemnité communautaire de retrait des pêches et des nectarines pour la campagne 2001/2002, par suite du dépassement du seuil d'intervention fixé pour la campagne 2000/2001 16
Règlement (CE) no 850/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant les taux de restitution applicables à certains produits du secteur du sucre exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité 17
Règlement (CE) no 851/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité 19
Règlement (CE) no 852/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant les montants des aides à la fourniture des Açores et de Madère en produits du secteur du riz d'origine communautaire 22
Règlement (CE) no 853/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant les montants des aides à la fourniture des îles Canaries en produits du secteur du riz d'origine communautaire 24
Règlement (CE) no 854/2001 de la Commission du 30 avril 2001 fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza 26
Règlement (CE) no 855/2001 de la Commission du 30 avril 2001 modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre 28
Règlement (CE) no 856/2001 de la Commission du 30 avril 2001 modifiant le correctif applicable à la restitution pour le malt 30
Règlement (CE) no 857/2001 de la Commission du 30 avril 2001 modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales 32
*Directive 2001/20/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'application de bonnes pratiques cliniques dans la conduite d'essais cliniques de médicaments à usage humain 34

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Commission
2001/339/EC
*Décision de la Commission du 18 avril 2001 relative à l'échange de lettres modifiant le point B de l'annexe de l'accord entre la Communauté européenne et la République de Bulgarie relatif à la protection réciproque et au contrôle des dénominations de vins [notifiée sous le numéro C(2001) 1080] 45
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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