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Document L:2001:077:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 77, 16 mars 2001


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 77
44e année
16 mars 2001
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
*Règlement (CE) no 466/2001 de la Commission du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires 1
*Directive 2001/22/CE de la Commission du 8 mars 2001 portant fixWation de modes de prélèvement d'échantillons et de méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en plomb, cadmium, mercure et 3-MCPD dans les denrées alimentaires 14

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Commission
2001/182/CE
*Décision de la Commission du 8 mars 2001 abrogeant la décision 93/351/CEE fixant des méthodes d'analyse, des plans d'échantillonnage et des niveaux à respecter pour le mercure dans les produits de la pêche[notifiée sous le numéro C(2001) 672] 22
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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