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Document L:2000:300:TOC
Official Journal of the European Communities, L 300, 29 November 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 300, 29 novembre 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 300, 29 novembre 2000
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 300 43e année 29 novembre 2000 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement (CE) no 2595/2000 du Conseil du 27 novembre 2000 modifiant le règlement (CE) no 1103/97 fixant certaines dispositions relatives à l'introduction de l'euro | 1 | ||
| * | Règlement (CE) no 2596/2000 du Conseil du 27 novembre 2000 modifiant le règlement (CE) no 974/98 concernant l'introduction de l'euro | 2 | ||
| Règlement (CE) no 2597/2000 de la Commission du 28 novembre 2000 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 4 | |||
| * | Règlement (CE) no 2598/2000 de la Commission du 28 novembre 2000 déterminant les quantités pour lesquelles les allocations annuelles aux "opérateurs nouveaux arrivés" sont octroyées, pour l'année 2001, dans le cadre des contingents tarifaires à l'importation et de la quantité de bananes traditionnelles ACP | 6 | ||
| * | Règlement (CE) no 2599/2000 de la Commission du 28 novembre 2000 portant fixation de certaines quantités indicatives et de plafonds individuels pour la délivrance de certificats à l'importation de bananes dans la Communauté pour le premier trimestre de l'année 2001, dans le cadre des contingents tarifaires et de la quantité de bananes traditionnelles ACP | 8 | ||
| Règlement (CE) no 2600/2000 de la Commission du 28 novembre 2000 modifiant le règlement (CE) no 2553/2000 relatif à la fourniture de céréales au titre de l'aide alimentaire | 10 | |||
| * | Règlement (CE) no 2601/2000 de la Commission du 17 novembre 2000 établissant les mesures détaillées de mise en application du règlement (CE) no 2494/95 du Conseil en ce qui concerne le calendrier d'introduction des prix d'achat dans l'indice des prix à la consommation harmonisé (1) | 14 | ||
| * | Règlement (CE) no 2602/2000 de la Commission du 17 novembre 2000 établissant les mesures détaillées de mise en application du règlement (CE) no 2494/95 du Conseil en ce qui concerne les normes minimales de traitement des réductions de prix dans l'indice des prix à la consommation harmonisé (1) | 16 | ||
| * | Directive 2000/72/CE de la Commission du 22 novembre 2000 portant adaptation au progrès technique de la directive 93/31/CEE du Conseil relative à la béquille des véhicules à moteur à deux roues (1) | 18 | ||
| * | Directive 2000/73/CE de la Commission du 22 novembre 2000 portant adaptation au progrès technique de la directive 93/92/CEE du Conseil relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues (1) | 20 | ||
| * | Directive 2000/74/CE de la Commission du 22 novembre 2000 portant adaptation au progrès technique de la directive 93/29/CEE du Conseil relative à l'identification des commandes, témoins et indicateurs des véhicules à moteur à deux ou trois roues (1) | 24 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2000/743/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 28 novembre 2000 modifiant la décision 2000/598/CE concernant certaines mesures de protection contre la fièvre catarrhale du mouton en Sardaigne et la décision 2000/685/CE concernant certaines mesures contre la fièvre catarrhale du mouton en Sicile et en Calabre [notifiée sous le numéro C(2000) 3561] (1) | 28 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |