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Document L:2000:043:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 43, 16 février 2000


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 43
43e année
16 février 2000
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
*Règlement (CE) no 337/2000 du Conseil, du 14 février 2000, concernant l'interdiction des vols et le gel des fonds et autres ressources financières décidés à l'encontre des Taliban d'Afghanistan 1
Règlement (CE) no 338/2000 de la Commission, du 15 février 2000, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 12
Règlement (CE) no 339/2000 de la Commission, du 15 février 2000, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes, autres que celles octroyées au titre des sucres d'addition 14
Règlement (CE) no 340/2000 de la Commission, du 15 février 2000, modifiant le règlement (CE) no 2198/98 et portant à 4550068 tonnes l'adjudication permanente pour l'exportation d'orge détenue par l'organisme d'intervention allemand 17
*Règlement (CE) no 341/2000 de la Commission, du 15 février 2000, relatif à la fixation du taux de conversion applicable à certaines aides directes et mesures à caractère structurel ou environnemental 19
Règlement (CE) no 342/2000 de la Commission, du 15 février 2000, fixant les taux des restitutions applicables aux œufs et aux jaunes d'œufs exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité 22
Règlement (CE) no 343/2000 de la Commission, du 15 février 2000, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des œufs 24
Règlement (CE) no 344/2000 de la Commission, du 15 février 2000, fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) no 1484/95 26
Règlement (CE) no 345/2000 de la Commission, du 15 février 2000, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de volaille 28
Règlement (CE) no 346/2000 de la Commission, du 15 février 2000, modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre 30
Règlement (CE) no 347/2000 de la Commission, du 15 février 2000, fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales 32

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Commission
2000/133/EC
*Décision de la Commission, du 22 décembre 1999, relative à certaines mesures de protection concernant les importations en provenance d'Israël d'équidés vivants, d'oiseaux vivants et de leurs œufs à couverTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE [notifiée sous le numéro C(1999) 4978] (1) 35
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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