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Document L:1998:153:TOC
Official Journal of the European Communities, L 153, 27 May 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 153, 27 mai 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 153, 27 mai 1998
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 153 41e année 27 mai 1998 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CE) no 1064/98 de la Commission, du 26 mai 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
* | Règlement (CE) no 1065/98 de la Commission, du 26 mai 1998, abrogeant certains règlements dans le secteur de la viande bovine | 3 | ||
* | Règlement (CE) no 1066/98 de la Commission, du 26 mai 1998, modifiant le règlement (CEE) no 1913/92 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement des Açores et de Madère en produits du secteur de la viande bovine | 5 | ||
* | Règlement (CE) no 1067/98 de la Commission, du 26 mai 1998, modifiant le règlement (CE) no 1248/97 établissant le bilan prévisionnel d'approvisionnement des îles Canaries en produits du secteur des fruits et légumes transformés | 7 | ||
* | Règlement (CE) no 1068/98 de la Commission, du 26 mai 1998, fixant des seuils d'intervention pour les choux-fleurs, les pêches, les nectarines, les raisins de table et les citrons pour la campagne 1998/1999 | 9 | ||
* | Règlement (CE) no 1069/98 de la Commission, du 26 mai 1998, modifiant le règlement (CE) no 542/95 du 10 mars 1995 concernant l'examen des modifications des termes de l'autorisation de mise sur le marché des médicaments relevant du champ d'application du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil | 11 | ||
Règlement (CE) no 1070/98 de la Commission, du 26 mai 1998, modifiant le règlement (CE) no 2645/97 et portant à 171019 tonnes l'adjudication permanente pour l'exportation de maïs détenu par l'organisme d'intervention autrichien | 15 | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
98/343/ECSC, EURATOM | ||||
* | Décision de la Commission, du 30 avril 1998, relative à la conclusion au nom de la Communauté européenne du charbon et de l'acier et de la Communauté européenne de l'énergie atomique, de l'accord intérimaire pour le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part | 17 | ||
Rectificatifs | ||||
Rectificatif au règlement (CE) no 2301/97 de la Commission du 20 novembre 1997 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le «Registre des attestations de spécificité» prévu au règlement (CEE) no 2082/92 du Conseil relatif aux attestations de spécificité des produits agricoles et des denrées alimentaires (JO L 319 du 21.11.1997) | 18 | |||
Avis aux lecteurs | s3 |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |