Text

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 67
41^e année
7 mars 1998

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 527/98 de la Commission, du 6 mars 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
		Règlement (CE) n^o 528/98 de la Commission, du 6 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains longs à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2097/97	3
		Règlement (CE) n^o 529/98 de la Commission, du 6 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains ronds à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2098/97	4
		Règlement (CE) n^o 530/98 de la Commission, du 6 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2095/97	5
		Règlement (CE) n^o 531/98 de la Commission, du 6 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2096/97	6
		Règlement (CE) n^o 532/98 de la Commission, du 6 mars 1998, concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes	7
		Règlement (CE) n^o 533/98 de la Commission, du 6 mars 1998, portant ouverture d'une vente par adjudication simple à l'exportation d'alcools d'origine vinique détenus par l'organisme d'intervention portugais	8
		Règlement (CE) n^o 534/98 de la Commission, du 6 mars 1998, portant ouverture de ventes par adjudications simples à l'exportation d'alcools d'origine vinique	14
		Règlement (CE) n^o 535/98 de la Commission, du 6 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2094/97	22
		Règlement (CE) n^o 536/98 de la Commission, du 6 mars 1998, portant suspension temporaire de la délivrance des certificats à l'exportation de certains produits laitiers et déterminant la mesure dans laquelle peuvent être attribuées les demandes de certificats d'exportation en instance	23
		Règlement (CE) n^o 537/98 de la Commission, du 6 mars 1998, modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre	27
	*	Directive 98/15/CE de la Commission, du 27 février 1998, portant modification de la directive 91/271/CEE du Conseil en ce qui concerne certaines prescriptions fixées à son annexe I ⁽¹⁾	29

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Commission
		98/183/EC
	*	Décision de la Commission, du 1er octobre 1997, concernant des mesures d'aides accordées par la France en faveur de Thomson SA-Thomson multimedia ⁽¹⁾	31
		98/184/EC
	*	Décision de la Commission, du 25 février 1998, concernant le questionnaire servant de base aux rapports des États membres relatifs à la mise en œuvre de la directive 94/67/CE du Conseil concernant l'incinération de déchets dangereux (application de la directive 91/692/CEE du Conseil) ⁽¹⁾	48
		(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Top