L:1998:040:TOC

Language
- My EUR-Lex
- Sign in
- Register
- My recent searches (0)

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Search tips

Need more search options? Use the Advanced search

EUROPA
EUR-Lex home
EUR-Lex - L:1998:040:TOC - EN

Document L:1998:040:TOC

Help

Journal officiel des Communautés européennes, L 40, 13 février 1998

Display all documents published in this Official Journal

PDF

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 40
41^e année
13 février 1998

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 340/98 de la Commission, du 12 février 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
	*	Règlement (CE) n^o 341/98 de la Commission, du 12 février 1998, modifiant le règlement (CE) n^o 2376/96 dérogeant, pour une période supplémentaire d'une année, au règlement (CEE) n^o 920/89, en ce qui concerne les carottes entourées de tourbe produites en Suède et en Finlande	3
		Règlement (CE) n^o 342/98 de la Commission, du 12 février 1998, fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1339/97	4
		Règlement (CE) n^o 343/98 de la Commission, du 12 février 1998, fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1883/97	5
		Règlement (CE) n^o 344/98 de la Commission, du 12 février 1998, fixant la restitution maximale à l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1773/97	6
		Règlement (CE) n^o 345/98 de la Commission, du 12 février 1998, relatif aux offres communiquées pour l'exportation de maïs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 180/98	7
		Règlement (CE) n^o 346/98 de la Commission, du 12 février 1998, fixant l'abattement maximal du droit à l'importation de maïs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2505/97	8
		Règlement (CE) n^o 347/98 de la Commission, du 12 février 1998, relatif aux offres communiquées pour l'importation de maïs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2506/97	9
		Règlement (CE) n^o 348/98 de la Commission, du 12 février 1998, relatif aux offres communiquées pour l'importation de sorgho dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2504/97	10
		Règlement (CE) n^o 349/98 de la Commission, du 12 février 1998, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle	11
		Règlement (CE) n^o 350/98 de la Commission, du 12 février 1998, fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures	13

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Commission
		98/141/EC
	*	Décision de la Commission, du 12 février 1998, clôturant la procédure antidumping concernant les importations en Italie de certaines bandes étroites, laminées plates, en fer ou en aciers non alliés, laminées à froid, originaires de Russie	15

		Rectificatifs
		Rectificatif au règlement (CE) n^o 1310/97 du Conseil du 30 juin 1997 modifiant le règlement (CEE) n^o 4064/89 relatif au contrôle des opérations de concentration entre entreprises (JO L 180 du 9.7.1997.)	17
		Rectificatif au règlement (CE) n^o 2087/97 du Conseil du 20 octobre 1997 modifiant le règlement (CEE) n^o 822/87 portant organisation commune du marché viti-vinicole (JO L 292 du 25.10.1997.)	17
		Rectificatif à la directive 95/56/CE de la Commission, du 8 novembre 1995, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/61/CEE du Conseil relative aux dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée des véhicules à moteur (JO L 286 du 29.11.1995.)	18

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Top