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Document L:1996:210:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 210, 20 août 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 210
39e année
20 août 1996



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

RÈGLEMENT (CE) N° 1654/96 DE LA COMMISSION du 19 août 1996 relatif à la fourniture d'huile végétale au titre de l'aide alimentaire

1

  

RÈGLEMENT (CE) N° 1655/96 DE LA COMMISSION du 19 août 1996 relatif à la fourniture de céréales au titre de l'aide alimentaire

4

  

RÈGLEMENT (CE) N° 1656/96 DE LA COMMISSION du 19 août 1996 relatif à la fourniture d'aliment de sevrage à base de céréales au titre de l'aide alimentaire

9

 

*

Règlement (CE) n° 1657/96 de la Commission du 19 août 1996 déterminant les quantités attribuées aux importateurs au titre des contingents quantitatifs communautaires applicables en 1997 à l'égard de certains produits originaires de République populaire de Chine

12

  

RÈGLEMENT (CE) N° 1658/96 DE LA COMMISSION du 19 août 1996 rétablissant le droit de douane préférentiel à l'importation de roses à petite fleur originaires d'Israël

16

  

RÈGLEMENT (CE) N° 1659/96 DE LA COMMISSION du 19 août 1996 rectifiant les règlements (CE) n° 843/96 et (CE) n° 855/96 établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

17

  

RÈGLEMENT (CE) N° 1660/96 DE LA COMMISSION du 19 août 1996 rectifiant le règlement (CE) n° 1423/96, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

19

  

RÈGLEMENT (CE) N° 1661/96 DE LA COMMISSION du 19 août 1996 rectifiant le règlement (CE) n° 1487/96, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

21

  

RÈGLEMENT (CE) N° 1662/96 DE LA COMMISSION du 19 août 1996 établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

23

 

*

Directive 96/44/CE de la Commission du 1er juillet 1996 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (1)

25

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Commission

  

96/509/CE:

 
 

*

Décision de la Commission, du 18 juillet 1996, arrêtant les exigences généalogiques et zootechniques requises à l'importation de spermes de certains animaux (1)

47

  

96/510/CE:

 
 

*

Décision de la Commission du 18 juillet 1996 établissant les certificats généalogiques et zootechniques relatifs à l'importation d'animaux reproducteurs, de leur sperme, de leurs ovules et de leurs embryons (1)

53

 
 

(1)

Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

 



FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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