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Document L:1993:005:TOC
Official Journal of the European Communities, L 5, 9 January 1993
Journal officiel des Communautés européennes, L 5, 9 janvier 1993
Journal officiel des Communautés européennes, L 5, 9 janvier 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 21/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 22/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 23/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, concernant la délivrance des certificats d'importation pour certains produits transformés à base de champignons originaires des pays tiers | ||||
Règlement (CEE) n° 24/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, concernant la délivrance des certificats d'importation pour certains produits transformés à base de champignons originaires de Chine | ||||
* | Règlement (CEE) n° 25/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, concernant la délivrance des documents d'importation pour les conserves de certaines espèces de thons et de bonites originaires de certains pays tiers | |||
Règlement (CEE) n° 26/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n° 27/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n° 28/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, modifiant le règlement (CEE) n 1627/89 relatif à l'achat de viande bovine par voie d'adjudication | ||||
Règlement (CEE) n° 29/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n° 30/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, fixant le montant de l'aide pour le coton | ||||
Règlement (CEE) n° 31/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, modifiant le règlement (CEE) n 920/92 concernant une adjudication permanente pour la détermination de prélèvements et/ou de restitutions à l'exportation du sucre blanc | ||||
Règlement (CEE) n° 32/93 de la Commission, du 8 janvier 1993, modifiant les taux de conversion agricoles | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
93/5/CEE, Euratom, CECA: | ||||
* | Décision du Conseil, du 21 décembre 1992, portant nomination de membres de la Cour des comptes |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |