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Document L:1991:377:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 377, 31 décembre 1991


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 377
34e année
31 décembre 1991



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

......

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

91/685/CEE:

 
 

*

Directive 91/685/CEE du Conseil, du 11 décembre 1991, modifiant la directive 80/217/CEE établissant des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique

1

  

91/686/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 11 décembre 1991, modifiant la directive 80/1095/CEE et la décision 80/1096/CEE en ce qui concerne certaines mesures relatives à la peste porcine classique

15

  

91/687/CEE:

 
 

*

Directive du Conseil, du 11 décembre 1991, modifiant les directives 64/432/CEE, 72/461/CEE et 80/215/CEE en ce qui concerne certaines mesures relatives à la peste porcine

16

  

91/688/CEE:

 
 

*

Directive 91/688/CEE du Conseil, du 11 décembre 1991, modifiant la directive 72/462/CEE concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de viandes fraîches ou de produits à base de viande en provenance des pays tiers

18

  

91/689/CEE:

 
 

*

Directive 91/689/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, relative aux déchets dangereux

20

  

91/690/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la conclusion de l'amendement du protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone adopté à Londres, en juin 1990, par les parties au protocole

28

  

Amendement au protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

30

  

91/691/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 12 décembre 1991, arrêtant un programme destiné à établir un marché intérieur des services de l' information

41

  

91/692/CEE:

 
 

*

Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991, visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en oeuvre de certaines directives concernant l'environnement

48




FR




Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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