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Document L:1991:144:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 144, 8 juin 1991


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 144
34e année
8 juin 1991



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1550/91 DU CONSEIL du 3 juin 1991 portant ouverture et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire de pulpes d' abricots originaires de Turquie (1991/1992) #

1

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1551/91 DU CONSEIL du 3 juin 1991 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour les fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, originaires du Maroc, de Jordanie, d' Israël et de Chypre (1991/1992) #

3

  

Règlement (CEE) n 1552/91 de la Commission, du 7 juin 1991, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

6

  

Règlement (CEE) n 1553/91 de la Commission, du 7 juin 1991, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

8

  

Règlement (CEE) n 1554/91 de la Commission, du 7 juin 1991, fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures

10

  

Règlement (CEE) n 1555/91 de la Commission, du 7 juin 1991, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures

12

  

RÈGLEMENT (CEE) No 1556/91 DE LA COMMISSION du 7 juin 1991 relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l' aide alimentaire #

14

  

Règlement (CEE) n 1557/91 de la Commission, du 7 juin 1991, modifiant le règlement (CEE) n 1627/89 relatif à l'achat de viande bovine par voie d'adjudication

28

 

*

Règlement (CEE) n° 1558/91 de la Commission, du 7 juin 1991, portant modalités d'application du régime d'aide à la production pour les produits transformés à base de fruits et légumes

31

 

*

Règlement (CEE) n° 1559/91 de la Commission, du 7 juin 1991, modifiant le règlement (CEE) n° 2077/85, portant modalités d'application du régime d'aide à la production pour les conserves d'ananas

40

  

Règlement (CEE) n 1560/91 de la Commission, du 7 juin 1991, arrêtant des mesures conservatoires en ce qui concerne les demandes de certificats «MCE» déposées au cours de la semaine du 27 mai au 2 juin 1991 pour les échanges avec le Portugal dans le secteur de la viande bovine

41

  

Règlement (CEE) n 1561/91 de la Commission, du 7 juin 1991, modifiant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

42

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

91/287/CEE:

 
 

*

Directive 91/287/CEE du Conseil, du 3 juin 1991, concernant la bande de fréquences à désigner pour l'introduction coordonnée des télécommunications numériques sans fil européennes (DECT) dans la Communauté

45

  

91/288/CEE:

 
 

*

Recommandation du Conseil, du 3 juin 1991, concernant l'introduction coordonnée des télécommunications numériques sans fil européennes (DECT) dans la Communauté

47

 
  

Rectificatifs

 
 

*

Rectificatif au règlement (CEE) n 2561/90 de la Commission, du 30 juillet 1990, fixant certaines dispositions d'application au règlement (CEE) n 2503/88 du Conseil relatif aux entrepôts douaniers (JO n L 246 du 10 .9. 1990)

51

 

*

RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2562/90 de la Commission, du 30 juillet 1990, fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 2504/88 du Conseil relatif aux zones franches et entrepôts francs

51




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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