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Document L:1991:120:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 120, 15 mai 1991


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 120
34e année
15 mai 1991



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n 1252/91 de la Commission, du 14 mai 1991, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n 1253/91 de la Commission, du 14 mai 1991, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

 

*

Règlement (CEE) nº 1254/91 de la Commission, du 14 mai 1991, relatif à l' ajustement de certaines restitutions à l' exportation fixées à l' avance dans le secteur des céréales

5

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1255/91 DE LA COMMISSION du 14 mai 1991 modifiant le règlement (CEE) no 3846/87 établissant la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l' exportation #

7

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1256/91 DE LA COMMISSION du 14 mai 1991 relatif aux modalités d' octroi d' aides pour le stockage privé du fromage pecorino romano #

9

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1257/91 DE LA COMMISSION du 14 mai 1991 relatif aux modalités d' octroi d' aides pour le stockage privé des fromages kefalotyri et kasseri #

12

 

*

Règlement (CEE) n° 1258/91 de la Commission, du 14 mai 1991, modifiant le règlement (CEE) n° 3446/90, portant modalités d'application de l'octroi d'aides au stockage privé dans le secteur des viandes ovine et caprine et le règlement (CEE) n° 3447/90, relatif aux conditions particulières de l'octroi d'aides au stockage privé dans le secteur des viandes ovine et caprine

15

  

Règlement (CEE) n 1259/91 de la Commission, du 14 mai 1991, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

17

  

Règlement (CEE) n 1260/91 de la Commission, du 14 mai 1991, modifiant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

19

  

Règlement (CEE) n 1261/91 de la Commission, du 14 mai 1991, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

22

  

Règlement (CEE) n 1262/91 de la Commission, du 14 mai 1991, modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

27

  

Règlement (CEE) n 1263/91 de la Commission, du 14 mai 1991, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la cinquante-quatrième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 983/90

29

  

Règlement (CEE) n 1264/91 de la Commission, du 14 mai 1991, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la troisième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 963/91

30

  

Règlement (CEE) n 1265/91 de la Commission, du 14 mai 1991, relatif à la fixation des restitutions maximales à l'exportation d'huile d'olive pour la douzième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente ouverte par le règlement (CEE) n 3192/90

31




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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