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Document L:1991:115:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 115, 8 mai 1991


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 115
34e année
8 mai 1991



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n 1178/91 de la Commission, du 7 mai 1991, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n 1179/91 de la Commission, du 7 mai 1991, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

 

*

Règlement (CEE) n° 1180/91 de la Commission, du 6 mai 1991, modifiant le règlement (CEE) n° 1014/90 portant modalités d'application pour la définition, la désignation et la présentation des boissons spiritueuses

5

 

*

Règlement (CEE) nº 1181/91 de la Commission, du 6 mai 1991, fixant certaines modalités additionnelles pour l' application du mécanisme complémentaire aux échanges (MCE) dans le secteur des fruits et légumes entre l' Espagne et la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 en ce qui concerne les tomates, les laitues, les chicorées scaroles, les carottes, les artichauts, les raisins de table, les melons, les abricots, les pêches et les fraises

8

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1182/91 DE LA COMMISSION du 6 mai 1991 fixant le niveau du seuil d' intervention des choux-fleurs, des pêches, des nectarines, des citrons et des pommes pour la campagne 1991/1992 #

11

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1183/91 DE LA COMMISSION du 6 mai 1991 fixant, pour la campagne 1991, les prix d' offre communautaire des cerises applicables vis-à-vis de l' Espagne et du Portugal #

13

 

*

Règlement (CEE) n° 1184/91 de la Commission, du 6 mai 1991, portant modalités d'application du régime d'aide aux producteurs portugais de céréales

15

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1185/91 DE LA COMMISSION du 7 mai 1991 fixant les prix de référence des abricots pour la campagne 1991 #

17

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1186/91 DE LA COMMISSION du 7 mai 1991 fixant, pour la campagne 1991, les prix d' offre communautaire des abricots applicables vis-à-vis de l' Espagne et du Portugal #

19

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1187/91 DE LA COMMISSION du 7 mai 1991 relatif à la vente, dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) no 2539/84, de viandes bovines détenues par certains organismes d' intervention et destinées à être exportées vers l' Union soviétique, modifiant le règlement (CEE) no 569/88 et abrogeant le règlement (CEE) no 387/91 #

21

  

Règlement (CEE) n 1188/91 de la Commission, du 7 mai 1991, instituant une taxe compensatoire à l'importation de concombres originaires de Pologne

27

  

Règlement (CEE) n 1189/91 de la Commission, du 7 mai 1991, fixant, pour la Grande-Bretagne, le montant de la prime variable à l'abattage des ovins et les montants à percevoir sur les produits quittant la région 1

28

  

Règlement (CEE) n 1190/91 de la Commission, du 7 mai 1991, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la cinquante-troisième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 983/90

31

  

Règlement (CEE) n 1191/91 de la Commission, du 7 mai 1991, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la deuxième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 963/91

32

  

Règlement (CEE) n 1192/91 de la Commission, du 7 mai 1991, fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

33

  

Règlement (CEE) n 1193/91 de la Commission, du 7 mai 1991, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

35

 

*

RÈGLEMENT (CEE) No 1194/91 DU CONSEIL du 7 mai 1991 modifiant les règlements (CEE) no 2340/90 et (CEE) no 3155/90 empêchant les échanges de la Communauté concernant l' Iraq et le Koweït #

37

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Commission

  

91/244/CEE:

 
 

*

Directive 91/244/CEE de la Commission du 6 mars 1991 modifiant la directive 79/409/CEE du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages

41

  

91/245/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 7 mai 1991 modifiant la décision 91/168/CEE relative aux mesures de protection concernant la trichinose

56

 
  

Rectificatifs

 
 

*

Rectificatif au règlement (CEE) n 3399/90 de la Commission modifiant la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation (JO n L 331 du 29.11.1990)

58




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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