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Document L:1990:347:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 347, 12 décembre 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 347
33e année
12 décembre 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

Règlement (CEE) n° 3557/90 du Conseil, du 4 décembre 1990, relatif à une assistance financière en faveur des pays les plus immédiatement affectés par la crise du Golfe

1

  

Règlement (CEE) n 3558/90 de la Commission, du 11 décembre 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

3

  

Règlement (CEE) n 3559/90 de la Commission, du 11 décembre 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

5

  

Règlement (CEE) n° 3560/90 de la Commission, du 10 décembre 1990, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire

7

 

*

Règlement (CEE) n° 3561/90 de la Commission, du 11 décembre 1990, relatif à la détermination de l'origine de certains produits en céramique

10

 

*

Règlement (CEE) n° 3562/90 de la Commission, du 11 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 2814/90 portant modalités d'application de la définition des agneaux engraissés en carcasses lourdes

11

 

*

Règlement (CEE) n° 3563/90 de la Commission, du 11 décembre 1990, déterminant les prix et montants fixés en écus dans le secteur de l'huile d'olive et réduits en conséquence du réalignement monétaire du 5 janvier 1990

13

 

*

Règlement (CEE) n° 3564/90 de la Commission, du 11 décembre 1990, relatif à la conclusion de contrats de transformation d'oranges en Espagne et au Portugal, au titre de la campagne 1990/1991

15

 

*

Règlement (CEE) n° 3565/90 de la Commission, du 11 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 2983/90 relatif à l'attribution des quantités non demandées du contingent d'importation de viande bovine congelée ouvert par le règlement (CEE) n° 3889/89

16

 

*

Règlement (CEE) n° 3566/90 de la Commission, du 6 décembre 1990, établissant la liste des produits transformés à base de fruits et légumes pour lesquels l'octroi des certificats d'importation est soumis à des conditions particulières

17

  

Règlement (CEE) n 3567/90 de la Commission, du 11 décembre 1990, fixant le montant de l'aide pour le coton

20

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conférence des représentants des gouvernements des États membres

  

90/635/Euratom, CECA, CEE:

 
 

*

Décision des représentants des gouvernements des États membres des Communautés européennes, du 4 décembre 1990, portant nomination du président de la Commission des Communautés européennes

21

  

90/636/Euratom, CECA, CEE:

 
 

*

Décision des représentants des gouvernements des États membres des Communautés européennes, du 4 décembre 1990, portant nomination des vice-présidents de la Commission des Communautés européennes

22

  

Conseil

  

90/637/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 22 octobre 1990, relative à la conclusion du protocole renouvelant l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le royaume de Thaïlande concernant la production, la commercialisation et les échanges de manioc

23

  

Protocole renouvelant l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le royaume de Thaïlande concernant la production, la commercialisation et les échanges de manioc

24

 

*

Information concernant la signature du protocole renouvelant l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le royaume de Thaïlande concernant la production, la commercialisation et les échanges de manioc

26

  

90/638/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 27 novembre 1990, fixant les critères communautaires applicables aux actions d'éradication et de surveillance de certaines maladies animales

27

 
  

Rectificatifs

 
  

Rectificatif au règlement (CEE) n 3465/90 de la Commission, du 30 novembre 1990, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses (JO n L 336 du 1.12.1990)

30




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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