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Document L:1990:209:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 209, 8 août 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 209
33e année
8 août 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n° 2323/90 de la Commission, du 7 août 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n° 2324/90 de la Commission, du 7 août 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

  

Règlement (CEE) n° 2325/90 de la Commission, du 6 août 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 100 000 tonnes de seigle fourrager détenues par l'organisme d'intervention allemand

5

  

Règlement (CEE) n° 2326/90 de la Commission, du 7 août 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 40 000 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention allemand

7

  

Règlement (CEE) n° 2327/90 de la Commission, du 7 août 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 28 800 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention italien

8

  

Règlement (CEE) n° 2328/90 de la Commission, du 7 août 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1303/90 et portant à 823 500 tonnes l'adjudication permanente pour la revente de maïs détenu par l'organisme d'intervention français

9

  

Règlement (CEE) n° 2329/90 de la Commission, du 7 août 1990, fixant, pour la Grande-Bretagne, le montant de la prime variable à l'abattage des ovins et les montants à percevoir sur les produits quittant la région 1

10

  

Règlement (CEE) n° 2330/90 de la Commission, du 7 août 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

13

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Commission

  

90/410/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission, du 13 juillet 1990, relative à une procédure d'application de l'article 85 du traité CEE (IV/32.009 - Elopak/Metal Box- Odin) (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

15

  

90/411/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 19 juillet 1990 concernant les zones visées à l'article 3 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 328/88 du Conseil, qui institue un programme communautaire en faveur de la reconversion de zones sidérurgiques (programme Resider) (Le texte en langue espagnole est le seul faisant foi)

23

  

90/412/CEE:

 
 

*

Directive 90/412/CEE de la Commission du 20 juillet 1990 modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux

25

  

90/413/Euratom:

 
 

*

Décision de la Commission, du 1er août 1990, relative à une procédure d'application de l'article 83 du traité Euratom (XVII-001-ANF Lingen) (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi)

27




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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