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Document L:1990:173:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 173, 6 juillet 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 173
33e année
6 juillet 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

Règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil, du 26 juin 1990, établissant des normes de commercialisation pour les volailles

1

 

*

Règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil, du 26 juin 1990, concernant certaines normes de commercialisation applicables aux oeufs

5

  

Règlement (CEE) n 1908/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

12

  

Règlement (CEE) n 1909/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

14

  

Règlement (CEE) n 1910/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

16

 

*

Règlement (CEE) n° 1911/90 de la Commission du 5 juillet 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1445/76 fixant la liste des différentes variétés du Lolium perenne L.

19

 

*

Règlement (CEE) n° 1912/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, concernant la preuve que les produits agricoles ont quitté le territoire douanier communautaire via la frontière interallemande

21

 

*

Règlement (CEE) n° 1913/90 de la Commission du 5 juillet 1990 fixant le montant de l'aide au stockage privé pour les calmars de l'espèce Loligo patagonica

23

 

*

Règlement (CEE) n° 1914/90 de la Commission du 5 juillet 1990 fixant le montant de l'aide au stockage privé pour les calmars de l'espèce Illex argentinus

24

 

*

Règlement (CEE) n° 1915/90 de la Commission du 5 juillet 1990 soumettant les importations de certains calmars congelés au respect du prix de référence

25

  

Règlement (CEE) n 1916/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, portant suspension de la fixation à l'avance des restitutions à l'exportation pour certains produits transformés à base de céréales et de riz

27

  

Règlement (CEE) n 1917/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, fixant le montant de l'aide pour le coton

28

  

Règlement (CEE) n 1918/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, fixant le montant de l'aide pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux

29

  

Règlement (CEE) n 1919/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, supprimant la taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires du Portugal

36

  

Règlement (CEE) n 1920/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1788/90 instituant une taxe compensatoire à l'importation de citrons frais originaires d'Argentine

37

  

Règlement (CEE) n 1921/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

38

  

Règlement (CEE) n 1922/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

42

  

Règlement (CEE) n 1923/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

44

  

Règlement (CEE) n 1924/90 de la Commission, du 5 juillet 1990, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

46

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

90/352/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil du 29 juin 1990 modifiant la décision 89/45/CEE concernant un système communautaire d'échange rapide d'informations sur les dangers découlant de l'utilisation de produits de consommation

49

  

Commission

  

90/353/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 4 juillet 1990 portant troisième modification de la décision 90/161/CEE, relative à certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Belgique

50

 
  

Rectificatifs

 
 

*

Rectificatif au règlement (CEE) n 1637/90 de la Commission, du 18 juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 606/86 déterminant les modalités d'application du mécanisme complémentaire aux échanges des produits laitiers importés en Espagne en provenance de la Communauté à Dix (JO n L 153 du 19. 6. 1990)

52




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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