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Document L:1990:158:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 158, 23 juin 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 158
33e année
23 juin 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n 1690/90 de la Commission, du 22 juin 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n 1691/90 de la Commission, du 22 juin 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

  

Règlement (CEE) n 1692/90 de la Commission, du 22 juin 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures

5

  

Règlement (CEE) n 1693/90 de la Commission, du 22 juin 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures

7

 

*

Règlement (CEE) n° 1694/90 de la Commission du 29 mai 1990 modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n° 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté

9

 

*

Règlement (CEE) n° 1695/90 de la Commission du 21 juin 1990 relatif au régime applicable aux importations dans la Communauté de certains produits textiles (catégorie 26) originaires du Pakistan

10

  

Règlement (CEE) n 1696/90 de la Commission, du 22 juin 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 100 000 tonnes de seigle fourrager détenues par l'organisme d'intervention allemand

12

  

Règlement (CEE) n 1697/90 de la Commission, du 22 juin 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 50 000 tonnes de blé tendre panifiable détenues par l'organisme d'intervention belge

14

  

Règlement (CEE) n 1698/90 de la Commission, du 22 juin 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 50 000 tonnes de seigle fourrager détenues par l'organisme d'intervention danois

17

  

Règlement (CEE) n 1699/90 de la Commission, du 22 juin 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 50 000 tonnes de blé tendre panifiable détenues par l'organisme d'intervention danois

19

  

Règlement (CEE) n 1700/90 de la Commission, du 22 juin 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 8 300 tonnes de blé tendre panifiable détenues par l'organisme d'intervention néerlandais

22

  

Règlement (CEE) n 1701/90 de la Commission, du 22 juin 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 250 000 tonnes d'orge détenues par l'organisme d'intervention du Royaume-Uni

25

  

Règlement (CEE) n 1702/90 de la Commission, du 22 juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1423/90 et portant à 100 000 tonnes l'adjudication permanente pour la revente de maïs détenu par l'organisme d'intervention espagnol

28

  

Règlement (CEE) n 1703/90 de la Commission, du 22 juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1303/90 et portant à 500 000 tonnes l'adjudication permanente pour la revente de maïs détenu par l'organisme d'intervention français

29

 

*

Règlement (CEE) n° 1704/90 de la Commission, du 22 juin 1990, établissant des dispositions particulières en matière des restitutions dans le secteur des matières grasses

30

  

Règlement (CEE) n 1705/90 de la Commission, du 22 juin 1990, portant ouverture de ventes par adjudications simples à l'exportation d'alcools d'origine vinique détenus par les organismes d'intervention

31

 

*

Règlement (CEE) n° 1706/90 de la Commission du 22 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 16/90 concernant la délivrance et la suspension des certificats d'importation pour certains produits transformés à base de cerises acides originaires de Yougoslavie

33

 

*

Règlement (CEE) n° 1707/90 de la Commission du 22 juin 1990 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1796/81 en ce qui concerne les importations de conserves de champignons cultivés originaires de pays tiers

34

  

Règlement (CEE) n 1708/90 de la Commission, du 22 juin 1990, relatif à la délivrance des certificats d'importation pour les cerises acides fraîches originaires de Yougoslavie

40

  

Règlement (CEE) n 1709/90 de la Commission, du 22 juin 1990, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

41

  

Règlement (CEE) n 1710/90 de la Commission, du 22 juin 1990, fixant la différence de prix du sucre blanc applicable pour le calcul du prélèvement dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes et dans le secteur viti-vinicole

43

  

Règlement (CEE) n 1711/90 de la Commission, du 22 juin 1990, instituant une taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires d'Albanie

44

  

Règlement (CEE) n 1712/90 de la Commission, du 22 juin 1990, instituant une taxe compensatoire à l'importation de cerises originaires de Bulgarie

46

  

Règlement (CEE) n 1713/90 de la Commission, du 22 juin 1990, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

48

  

Règlement (CEE) n 1714/90 de la Commission, du 22 juin 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

54

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

90/313/CEE:

 
 

*

Directive 90/313/CEE du Conseil, du 7 juin 1990, concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement

56

  

90/314/CEE:

 
 

*

Directive 90/314/CEE du Conseil, du 13 juin 1990, concernant les voyages, vacances et circuits à forfait

59

  

Commission

  

90/315/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones du nord-est de l'Angleterre (Royaume-Uni) éligibles au titre de l'objectif n° 2 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

65

  

90/316/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de la région des West Midlands (Royaume-Uni) éligibles au titre de l'objectif n 2 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

67

  

90/317/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de la région de la West Cumbria (Royaume-Uni) éligibles au titre de l'objectif n 2 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

69

  

90/318/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones du nord-ouest de l'Angleterre (Royaume-Uni) éligibles au titre de l'objectif n° 2 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

71

  

90/319/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones du sud industriel du pays de Galles (Royaume-Uni) éligibles au titre de l'objectif n 2 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

73

  

90/320/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de l'ouest de l'Ecosse (Royaume-Uni) éligibles au titre de l'objectif n° 2 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

75

  

90/321/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de l'est de l'Angleterre (Royaume-Uni) éligibles au titre de l'objectif n° 2 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

77

  

90/322/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones du Clwyd (Royaume-Uni) éligibles au titre de l'objectif n° 2 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

79

  

90/323/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de l'est de l'Ecosse (Royaume-Uni) éligibles au titre de l'objectif n° 2 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

81

  

90/324/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de Nordjylland (Danemark) concernées par l'objectif n° 2 (Le texte en langue danoise est le seul faisant foi)

83

  

90/325/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de Vestlolland (Danemark) concernées par l'objectif n° 2 (Le texte en langue danoise est le seul faisant foi)

85

 
  

Rectificatifs

 
 

*

RECTIFICATIF A :#Deuxième directive 89/646/CEE du Conseil du 15 décembre 1989 visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice, et modifiant la directive 77/780/CEE

87




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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