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Document L:1990:157:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 157, 22 juin 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 157
33e année
22 juin 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n° 1674/90 de la Commission, du 21 juin 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n° 1675/90 de la Commission, du 21 juin 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

  

Règlement (CEE) n° 1676/90 de la Commission, du 21 juin 1990, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

5

  

Règlement (CEE) n° 1677/90 de la Commission, du 21 juin 1990, fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur des oeufs

8

  

Règlement (CEE) n° 1678/90 de la Commission, du 21 juin 1990, fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de volaille

11

  

Règlement (CEE) n° 1679/90 de la Commission, du 21 juin 1990, fixant les prix d'écluse et les impositions à l'importation pour l'ovalbumine et la lactalbumine

16

 

*

Règlement (CEE) n° 1680/90 de la Commission du 21 juin 1990 relatif à la vente, dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n° 2539/84, de viandes bovines désossées détenues par certains organismes d'intervention et destinées à être exportées, modifiant le règlement (CEE) n° 569/88 et abrogeant le règlement (CEE) n° 1167/90

18

 

*

Règlement (CEE) n° 1681/90 de la Commission du 21 juin 1990 relatif à la vente, dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n° 2539/84, de viandes bovines détenues par certains organismes d'intervention en vue de leur transformation dans la Communauté et abrogeant le règlement (CEE) n° 1166/90

22

 

*

Règlement (CEE) n° 1682/90 de la Commission du 21 juin 1990 relatif à la vente, dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n° 2539/84, de viandes bovines non désossées détenues par certains organismes d'intervention et destinées à être exportées, modifiant le règlement (CEE) n° 569/88 et abrogeant le règlement (CEE) n° 1165/90

26

 

*

Règlement (CEE) n° 1683/90 de la Commission du 21 juin 1990 portant modification du règlement (CEE) n° 610/77 relatif à la détermination des prix des gros bovins constatés sur les marchés représentatifs de la Communauté et au relevé des prix de certains autres bovins dans la Communauté

30

 

*

Règlement (CEE) n° 1684/90 de la Commission du 21 juin 1990 modifiant le règlement n° 282/67/CEE relatif aux modalités d'intervention pour les graines oléagineuses

32

 

*

Règlement (CEE) n° 1685/90 de la Commission du 21 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 2681/83 portant modalités d'application du régime de l'aide pour les graines oléagineuses

33

  

Règlement (CEE) n° 1686/90 de la Commission, du 21 juin 1990, instituant une taxe compensatoire à l'importation de concombres originaires de Pologne

34

  

Règlement (CEE) n° 1687/90 de la Commission, du 21 juin 1990, instituant une taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires de Pologne

35

  

Règlement (CEE) n° 1688/90 de la Commission, du 21 juin 1990, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

37

  

Règlement (CEE) n° 1689/90 de la Commission, du 21 juin 1990, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

41

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Commission

  

90/304/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones concernées par l'objectif n 2 dans la région du Latium (Italie) (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

44

  

90/305/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones concernées par l'objectif n 2 dans la région du Val d'Aoste (Italie) (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

46

  

90/306/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones concernées par l'objectif n 2 dans la région d'Ombrie (Italie) (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

48

  

90/307/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones concernées par l'objectif n 2 dans la région des Marches (Italie) (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

50

  

90/308/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones concernées par l'objectif n 2 dans la région de la Ligurie (Italie) (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

52

  

90/309/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones concernées par l'objectif n 2 dans la région du Piémont (Italie) (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

54

  

90/310/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones concernées par l'objectif n 2 dans la région de la Lombardie (Italie) (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

56

  

90/311/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones concernées par l'objectif n 2 dans la région de la Vénétie (Italie) (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

58

  

90/312/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 20 décembre 1989 concernant l'établissement du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les zones concernées par l'objectif n 2 dans la région de la Toscane (Italie) (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

60

 
  

Rectificatifs

 
  

Rectificatif au règlement (CEE) n 1207/90 de la Commission, du 11 mai 1990, fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application (JO n L 122 du 14. 5. 1990)

62




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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